Conseil municipal du 2026-02-27

Bar 27 février 2026 15 délibérations
Document source

15

délibérations

9

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - DEMANDE DADMISSION EN NON VALEUR - TARIFICATION DE MISE A DISPOSITION DE VAISSELLE : SALLE DES LILAS ET SALLE PASCAL LE GAY - MODIFICATION LIMITE COMMUNALE ST BARNABE/ROHAN : PARCELLE ZR 33 - MARCHE GAZ PROPANE : ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE DE LOUDEAC COMMUNAUTE - PARCELLE AD N° 125 -ABATTAGE DE LA HAIE : DEVIS - SDE : DEVIS RENOVATION PROJECTEUR EGLISE NO309 - POSE CANALISATION GAZ BIOMETHANE : DETAIL DU TRACE ET VALIDATION DE LA CONVENTION DE SERVITUDE - PROGRAMME VOIRIE ANNEE 2026 - VOTE DES TAUX DIMPOTS LOCAUX - FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS POUR LANNEE 2026 - MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITE DES CREDITS EN SECTION DE FONCTIONNEMENT ET DINVESTISSEMENT POUR LANNEE 2026 - VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025 : Budget annexe LOTISSEMENT DE LHERMINE - VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025 : BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DU PRE MENIL - VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025 : BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DU BOCAGE - VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025 : BUDGET GENERAL

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
5

VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025 : BUDGET GENERAL

6

VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025 : BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DU BOCAGE

7

VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025 : BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DU PRE MENIL

8

VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025 : Budget annexe LOTISSEMENT DE LHERMINE

9

MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITE DES CREDITS EN SECTION DE FONCTIONNEMENT ET DINVESTISSEMENT POUR LANNEE 2026

10

FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS POUR LANNEE 2026

11

VOTE DES TAUX DIMPOTS LOCAUX

22

TARIFICATION DE MISE A DISPOSITION DE VAISSELLE : SALLE DES LILAS ET SALLE PASCAL LE GAY

23

DEMANDE DADMISSION EN NON VALEUR

📄 Autres decisions 3 délibérations
17

POSE CANALISATION GAZ BIOMETHANE : DETAIL DU TRACE ET VALIDATION DE LA CONVENTION DE SERVITUDE

18

SDE : DEVIS RENOVATION PROJECTEUR EGLISE NO309

20

MARCHE GAZ PROPANE : ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE DE LOUDEAC COMMUNAUTE

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
16

PROGRAMME VOIRIE ANNEE 2026

21

MODIFICATION LIMITE COMMUNALE ST BARNABE/ROHAN : PARCELLE ZR 33

🌱 Environnement 1 délibération
19

PARCELLE AD N° 125 — ABATTAGE DE LA HAIE : DEVIS

WEB scdl:21220275800018:2026-02-27
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