13 décembre 2024
17
délibérations
4
Autres decisions
3
Sport
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
VENTE DE FOURRAGE à Monsieur Yann ROLAND
Aire de Jeux : Devis Changement du Sol
Reglement d'Utilisation des Salles Communales
Droit de Preemption
Rehabilitation de la Salle Omnisports : Point sur le Projet
Projets D'investissements 2025 : Demandes de Subvention - Projet de Rehabilitation de la Salle Omnisports
Tarif 2025 : Cap Sports Scolaire
Autorisation A Donner au Maire Afin de Proceder aux Depenses D'investissement Avant le Vote du Budget General 2025
Tarifs 2025 : Repas Cantine
Tarifs 2025 : Salles Communales
Intervention du Cabinet Dagorne — Guillemin-Architecte : Presentation du Projet de Maison des Assistantes Maternelles
Projets D'investissements 2025 : Demandes de Subvention -Projet de Creation D'une Maison des Assistantes Maternelles
Protection Sociale Complementaire des Agents-Risque Sante : Participation Employeur A Compter du 01/01/2026
Protection Sociale Complementaire des Agents-Risque Sante : Participation Employeur A Compter du 01/01/2026
Creation D'un Emploi Non Permanent Suite A un Accroissement Temporaire D'activite
Creation D'un Tarif pour Lutilisation des Salles Municipales pour les Activites Non Associative
Vente du Terrain Section Aa N°118 : Frais de Notaire
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