CM

21 juin 2024

Bar 5 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Sécurité

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Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Autres decisions 2 délibérations
44

Installation D'un Distributeur A Pizza : Validation de Lemplacement et de la Convention Doccupation du Domaine Public

46

Maison au 6 Rue du General de Gaulle — Consorts Rivet

Sécurité 1 délibération
42

Travaux Rue Pierre Mendes France : Demande de Subvention au Titre des Amendes de Police

Environnement 1 délibération
43

Acceleration de la Production Denergies Renouvelables (loi Aper) : Validation des Zaenr Proposees Suite A la Concertation de la Population

Vie associative 1 délibération
45

Contrat Association Ecole Privee : Versement Annee 2023-2024

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