CM

24 mai 2024

Bar 8 délibérations

8

délibérations

3

Autres decisions

1

Sport

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Autres decisions 3 délibérations
35

Implantation D'un Relais Bouygues Telecom au Lieu-Dit « Clos de la Roche » : Convention Servitude de Passage

39

Creances Irrecouvrables : Admission en Non-Valeur

41

Droit de Preemption

Sport 1 délibération
34

Rehabilitation et Extension de la Salle Omnisports : Demandes de Subventions

Urbanisme & Travaux 1 délibération
36

Vente du Terrain Section Aa N° 118 — Rue du Plessis

Ressources humaines 1 délibération
37

Personnel : Creation du Grade Datsem Principal de 2eme Classe

Finances & Budget 1 délibération
38

Tarif des Loyers Communaux au 01/07/2024

International 1 délibération
40

Presentation du Chantier International Juillet 2024

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