23 janvier 2025
14
délibérations
5
Culture & Patrimoine
2
Sécurité
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Contrat de maintenance monte-charge
DELIB2025012301 : DOMAINE PRIVE — Mise à disposition des parcelles AC n° 15 et ACn°29 pour compensation jachère
DELIB2025012302 : DOMAINE PRIVE — acquisition parcelle AI n° 154 rue Abbé Pasty
DELIB2025012308 : PRESTATAIRES EXTERIEURES : Contrat de maintenance monte-charge de la mairie
DELIB2025012310 : SERVICE COMMUNAL : Ecole de musique - convention avec la Société des éditeurs et auteurs de musique
DELIB2025012303 : CULTURE : Renouvellement Convention d'objectifs avec lEmbouchure pour l'année 2025
DELIB2025012313 : RESSOURCES HUMAINES : Modification du régime indemnitaire pour le service de police municipale
DELIB2025012309 : SERVICE COMMUNAL : Convention de nomination d'un Référent Santé et Accueil inclusif micro crèche
DELIB2025012311 : RESSOURCES HUMAINES : accueil stagiaire mineur - dérogation aux travaux réglementés
DELIB2025012312 : RESSOURCES HUMAINES : avenant au contrat de prévoyance avec la MNT
DELIB2025012314 : ASSOCIATION : Subvention exceptionnelle pour l'organisation du cross caritation du Lycée à Beaugency
DELIB2025012304 : Communauté de Communes des Terres du Val de Loire - Modification des statuts - approbation
DELIB2025012305 : CCTVL adhésion au groupement de commandes travaux voirie programme 2025
DELIB2025012306 : CCTVL adoption du rapport quinquennal 2017-2023 des attributions de compensation
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