Conseil municipal du 2025-01-23

14 délibérations - DELIB2025012301 : DOMAINE PRIVE - Mise à disposition des parcelles AC n° 15 et ACn°29 pour compensation jachère - DELIB2025012302 : DOMAINE PRIVE - acquisition parcelle AI n° 154 rue Abbé Pasty - Contrat de maintenance monte-charge - DELIB2025012313 : RESSOURCES HUMAINES : Modification du régime indemnitaire pour le service de police municipale - DELIB2025012304 : Communauté de Communes des Terres du Val de Loire - Modification des statuts - approbation - DELIB2025012303 : CULTURE : Renouvellement Convention dobjectifs avec lEmbouchure pour lannée 2025 - DELIB2025012305 : CCTVL adhésion au groupement de commandes travaux voirie programme 2025 - DELIB2025012311 : RESSOURCES HUMAINES : accueil stagiaire mineur - dérogation aux travaux réglementés - DELIB2025012312 : RESSOURCES HUMAINES : avenant au contrat de prévoyance avec la MNT - DELIB2025012310 : SERVICE COMMUNAL : Ecole de musique - convention avec la Société des éditeurs et auteurs de musique - DELIB2025012309 : SERVICE COMMUNAL : Convention de nomination dun Référent Santé et Accueil inclusif micro crèche - DELIB2025012314 : ASSOCIATION : Subvention exceptionnelle pour lorganisation du cross caritation du Lycée à Beaugency - DELIB2025012306 : CCTVL adoption du rapport quinquennal 2017-2023 des attributions de compensation - DELIB2025012308 : PRESTATAIRES EXTERIEURES : Contrat de maintenance monte-charge de la mairie