CM

5 mars 2026

Baule 12 délibérations

12

délibérations

8

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

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Délibérations (12)

Finances & Budget 8 délibérations

DELIB2026030507 : BUDGET : approbation CFU 2025 lotissement du bourg

DELIB2026030508 : BUDGET : affectation excédent du lotissement au budget principal

DELIB2026030509 : BUDGET : approbation CFU 2025 budget principal

DELIB2026030510 : BUDGET : affectation du résultat du budget principal

DELIB2026030511 : BUDGET : vote du BP 2026

DELIB2026030512 : FISCALITE : vote des taux

DELIB2026030513 : vote des subventions aux associations

DELIB2026030518 : BUDGET COMMUNAL : constitution de provisions pour créances douteuses

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

DELIB2026030514 : URBANISME : modification CPAUPE de la ZAC du CLOS ST AIGNAN

DELIB2026030516 : DOMAINE PRIVE : Cession de la parcelle AL n° 194

Ressources humaines 1 délibération

DELIB2026030515 : PERSONNEL COMMUNAL : Mise à disposition d'un agent à la commune de Meung sur Loire

Culture & Patrimoine 1 délibération

DELIB2026030517 : DOMAINE PRIVE : Acquisition des parcelles pour la réalisation de la piste cyclable Nord le long du CV 13

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