26 janvier 2024

Toutes les délibérations exécutoires CM du 26 janvier 2024

Liste délibérations du 26 janvier 2024

Approbation de la modification des représentations des élus

Mission de coordination de l'année olympique

Approbation de la modification de la représentation des élus pour la commission dappel doffres

Autorisations en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public

Approbation de ladhésion au groupement de commandes pour lachat de fournitures et de consommables de maintenance du parc véhicules, poids lourds, engins et petits matériels, coordonné par CapAtlant

Autorisation du Maire à signer le marché relatif aux travaux et prestations pour linstallation d'une couverture de la scène du parc des Dryades

Approbation du protocole transactionnel avec les ayants-droits de lartiste Dominique Guillemard

Approbation des tarifs de la restauration scolaire

Approbation des conventions avec les associations subventionnées à plus de 23 000? et subventions aux associations pour l'exercice 2024

Approbation d'une subvention au profit du centre communal daction sociale de la ville de La Baule-Escoublac

Approbation d'une subvention au profit de la Société Publique Locale pour le palais des congrès et des festivals Jacques Chirac - Atlantia

Liste de décisions par délégation présentée le 26 janvier 2024

Procès — verbal séance du 26 janvier 2024

Revalorisation des frais de mission des agents et des élus

Approbation du protocole daccord portant sur le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP) 2024 - 2027

Approbation de deux conventions de servitudes avec la société Enedis pour le passage de canalisations souterraines sur les parcelles communales AB 53 avenue Pajot et AC 149, place du Grand Clos