Conseil municipal du 2024-04-19

Baule 19 avril 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

7

Finances & Budget

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Autorisation du Maire à signer un avenant à l'accord-cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d'ouvre relative à la - Approbation de la rétrocession à la commune de deux parcelles en vue de rectifier l'alignement au droit de la propriété - Approbation d'une demande de subvention pour la promenade de mer dans le cadre de la dotation de soutien à l'investissem - Approbation des conventions relatives aux subventions attribuées aux associations dans le domaine culturel. - Approbation du tableau des effectifs - Approbation de l'attribution des bourses individuelles en faveur des sportifs de haut niveau pour l'année 2024 - Approbation de la convention d'utilisation des locaux avenue Jules Verne en vue de l'installation d'une maison des assis - Approbation de la modification des représentants du Conseil municipal au syndicat intercommunal de la fourrière de la pr - Approbation du contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville et Audencia compétitions pour l'organisation du triathlon - Approbation de la mise en place de la fongibilité des crédits - Approbation de l'avenant n°1 à la délégation de service public avec la société publique locale Atlantia, pour l'intégrat - Approbation d'une subvention complémentaire au budget annexe Parkings fermés - Approbation de la régularisation d'un alignement au droit de la propriété de l'indivision Macé sise 29 avenue des Saline - Approbation de la participation sociale de la Ville pour les tarifs de la restauration municipale - Approbation de l'attribution de subventions exceptionnelles pour des événements sportifs - Approbation de la rétrocession à la commune de la parcelle AI 502 suite au permis de construire délivré à la société civ - Approbation de la dénomination de l'extrémité de la promenade Benoit et du quai Rageot de la Touche "Place des navigatri - Autorisation du Maire à signer le marché de travaux d'aménagements funéraires au cimetière parc - Présentation du rapport annuel des élus mandataires de la société publique locale Restauration presqu'ile

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Délibérations (19)

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
1900

Autorisation du Maire à signer un avenant à l'accord-cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d'ouvre relative à la requalification des espaces publics de la promenade de mer

1996

Autorisation du Maire à signer le marché de travaux d'aménagements funéraires au cimetière parc

2051

Présentation du rapport annuel des élus mandataires de la société publique locale Restauration presqu'ile

2052

Approbation de l'avenant n°1 à la délégation de service public avec la société publique locale Atlantia, pour l'intégration de la galerie du casino dans les lieux concédés

2057

Approbation de la rétrocession à la commune de la parcelle AI 502 suite au permis de construire délivré à la société civile de construction vente Victoire pour l'opération "Demoiselle Rose" située 43

2062

Approbation de la régularisation d'un alignement au droit de la propriété de l'indivision Macé sise 29 avenue des Salines

2067

Approbation de la rétrocession à la commune de deux parcelles en vue de rectifier l'alignement au droit de la propriété Certenais située 30 avenue des Régales

2099

Approbation du contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville et Audencia compétitions pour l'organisation du triathlon 2024

2116

Approbation de la dénomination de l'extrémité de la promenade Benoit et du quai Rageot de la Touche "Place des navigatrices et navigateurs olympiques"

💶 Finances & Budget 7 délibérations
1992

Approbation des conventions relatives aux subventions attribuées aux associations dans le domaine culturel.

2054

Approbation de la mise en place de la fongibilité des crédits

2055

Approbation d'une subvention complémentaire au budget annexe Parkings fermés

2071

Approbation de la participation sociale de la Ville pour les tarifs de la restauration municipale

2093

Approbation de l'attribution des bourses individuelles en faveur des sportifs de haut niveau pour l'année 2024

2108

Approbation de l'attribution de subventions exceptionnelles pour des événements sportifs

2114

Approbation d'une demande de subvention pour la promenade de mer dans le cadre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
2036

Approbation de la modification des représentants du Conseil municipal au syndicat intercommunal de la fourrière de la presqu'île guérandaise

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2043

Approbation de la convention d'utilisation des locaux avenue Jules Verne en vue de l'installation d'une maison des assistants maternels (MAM)

👥 Ressources humaines 1 délibération
2096

Approbation du tableau des effectifs

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2024-04-19
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