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19 avril 2024

Baule 19 délibérations

19

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

7

Finances & Budget

1

Autres decisions

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Délibérations (19)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
1900

Autorisation du Maire à signer un avenant à laccord-cadre à marchés subséquents pour la maîtrise douvre relative à la requalification des espaces publics de la promenade de mer

1996

Autorisation du Maire à signer le marché de travaux d'aménagements funéraires au cimetière parc

2051

Présentation du rapport annuel des élus mandataires de la société publique locale Restauration presqu'ile

2052

Approbation de lavenant n°1 à la délégation de service public avec la société publique locale Atlantia, pour lintégration de la galerie du casino dans les lieux concédés

2057

Approbation de la rétrocession à la commune de la parcelle AI 502 s'uite au permis de c'onstruire d'élivré à la société c'ivile de construction vente Victoire pour l'opération "D'emoiselle Rose" s'ituée 43

2062

Approbation de la régularisation d'un alignement au droit de la propriété de l'indivision Macé s'ise 29 avenue des S'alines

2067

Approbation de la rétrocession à la commune de deux parcelles en vue de rectifier l'alignement au droit de la propriété C'ertenais s'ituée 30 avenue des Régales

2099

Approbation du contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville et Audencia compétitions pour l'organisation du triathlon 2024

2116

Approbation de la dénomination de lextrémité de la promenade Benoit et du quai Rageot de la Touche "Place des navigatrices et navigateurs olympiques"

Finances & Budget 7 délibérations
1992

Approbation des conventions relatives aux subventions attribuées aux associations dans le domaine culturel

2054

Approbation de la mise en place de la fongibilité des crédits

2055

Approbation d'une subvention complémentaire au budget annexe Parkings fermés

2071

Approbation de la participation sociale de la Ville pour les tarifs de la restauration municipale

2093

Approbation de lattribution des bourses individuelles en faveur des sportifs de haut niveau pour l'année 2024

2108

Approbation de lattribution de subventions exceptionnelles pour des événements sportifs

2114

Approbation d'une demande de subvention pour la promenade de mer dans le cadre de la dotation de soutien à linvestissement local (DSIL) 2024

Autres decisions 1 délibération
2036

Approbation de la modification des représentants du Conseil municipal au syndicat intercommunal de la fourrière de la presqu'île guérandaise

Culture & Patrimoine 1 délibération
2043

Approbation de la convention d'utilisation des locaux avenue Jules Verne en vue de linstallation d'une maison des assistants maternels (MAM)

Ressources humaines 1 délibération
2096

Approbation du tableau des effectifs

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