Conseil municipal du 2024-06-28

Baule 28 juin 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

7

Finances & Budget

2

Administration

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Approbation des tarifs de taxe de séjour pour l'année 2025 - Approbation de l'avenant au contrat d'assurance véhicules à moteur et risques annexes - Approbation de la convention de prestation de services pour le contrôle de la qualité des eaux de baignade - Autorisation au Maire de signer le marché de travaux de sécurisation de cinq écoles et d'un multi-accueil - Approbation d'une subvention complémentaire au profit de la maison des jeunes et de la culture (MJC) - Approbation de la convention de partenariat pour la gestion du système d'endiguement des étiers du Pouliguen et de la To - Validation des admissions en non-valeur 2024 - Approbation du lancement de la concertation des zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAENR) - Procès-verbal séance du 28 juin 2024 - Affectation du résultat 2023 - SIVU Aéroport - Approbation de la provision pour créances douteuses 2024 et choix de la méthode de calcul pour le budget principal et le - Liste de décisions par délégation présentée le 28 juin 2024 - Approbation de la dénomination du Garden Alice Milliat - Affectation du résultat 2023 - Budget principal et budgets annexes - Approbation du budget supplémentaire 2024 pour le budget principal et les budgets annexes - Approbation de la création du poste de Directeur Général des Services - Collectivité de 80 000 à ?150 000 habitants - Toutes les délibérations exécutoires CM du 28 juin 2024 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer une convention de servitudes avec la société Enedis sur deux parcell - Signature de la convention avec l'organisme de financement CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés sur l'espac - Approbation de la convention de délégation de maitrise d'ouvrage pour la mise à la cote d'ouvrages d'assainissement pour

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (21)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2179

Approbation de la convention de prestation de services pour le contrôle de la qualité des eaux de baignade

2184

Approbation de la convention de partenariat pour la gestion du système d'endiguement des étiers du Pouliguen et de la Torre

2187

Approbation de la convention de délégation de maitrise d'ouvrage pour la mise à la cote d'ouvrages d'assainissement pour la période 2024-2031

2209

Autorisation au Maire de signer le marché de travaux de sécurisation de cinq écoles et d'un multi-accueil

2326

Approbation du lancement de la concertation des zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAENR)

2347

Signature de la convention avec l'organisme de financement CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés sur l'espace public

2366

Approbation de l'avenant au contrat d'assurance véhicules à moteur et risques annexes

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2197

Approbation des tarifs de taxe de séjour pour l'année 2025

2313

Approbation d'une subvention complémentaire au profit de la maison des jeunes et de la culture (MJC)

2317

Validation des admissions en non — valeur 2024

2318

Affectation du résultat 2023 — Budget principal et budgets annexes

2319

Affectation du résultat 2023 — SIVU Aéroport

2320

Approbation de la provision pour créances douteuses 2024 et choix de la méthode de calcul pour le budget principal et les budgets annexes

2323

Approbation du budget supplémentaire 2024 pour le budget principal et les budgets annexes

🏛️ Administration 2 délibérations

Procès — verbal séance du 28 juin 2024

Liste de décisions par délégation présentée le 28 juin 2024

📄 Autres decisions 2 délibérations

Toutes les délibérations exécutoires CM du 28 juin 2024

Liste délibérations du 28 juin 2024

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2139

Approbation de la dénomination du Garden Alice Milliat

2333

Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer une convention de servitudes avec la société Enedis sur deux parcelles communales situées avenue Jean de Neyman

👥 Ressources humaines 1 délibération
2354

Approbation de la création du poste de Directeur Général des Services - Collectivité de 80 000 à ?150 000 habitants

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2024-06-28
Ouvrir →

📬 Suivre Baule

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.