CM

28 juin 2024

Baule 21 délibérations

21

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

7

Finances & Budget

2

Administration

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Délibérations (21)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2179

Approbation de la convention de prestation de services pour le contrôle de la qualité des eaux de baignade

2184

Approbation de la convention de partenariat pour la gestion du système dendiguement des étiers du Pouliguen et de la Torre

2187

Approbation de la convention de délégation de maitrise douvrage pour la mise à la cote douvrages d'assainissement pour la période 2024-2031

2209

Autorisation au Maire de signer le marché de travaux de sécurisation de cinq écoles et d'un multi-accueil

2326

Approbation du lancement de la concertation des zones daccélération des énergies renouvelables (ZAENR)

2347

Signature de la convention avec lorganisme de financement CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés sur l'espace public

2366

Approbation de lavenant au contrat dassurance véhicules à moteur et risques annexes

Finances & Budget 7 délibérations
2197

Approbation des tarifs de taxe de séjour pour l'année 2025

2313

Approbation d'une subvention complémentaire au profit de la maison des jeunes et de la culture (MJC)

2317

Validation des admissions en non — valeur 2024

2318

Affectation du résultat 2023 — Budget principal et budgets annexes

2319

Affectation du résultat 2023 — SIVU Aéroport

2320

Approbation de la provision pour créances d'outeuses 2024 et choix de la méthode de c'alcul pour le budget principal et les budgets annexes

2323

Approbation du budget supplémentaire 2024 pour le budget principal et les budgets annexes

Administration 2 délibérations

Procès — verbal séance du 28 juin 2024

Liste de décisions par délégation présentée le 28 juin 2024

Autres decisions 2 délibérations

Toutes les délibérations exécutoires CM du 28 juin 2024

Liste délibérations du 28 juin 2024

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2139

Approbation de la dénomination du Garden Alice Milliat

2333

Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer une convention de servitudes avec la société Enedis sur deux parcelles communales situées avenue Jean de Neyman

Ressources humaines 1 délibération
2354

Approbation de la création du poste de Directeur Général des Services - Collectivité de 80 000 à ?150 000 habitants

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