28 juin 2024
21
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
7
Finances & Budget
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Approbation de la convention de prestation de services pour le contrôle de la qualité des eaux de baignade
Approbation de la convention de partenariat pour la gestion du système dendiguement des étiers du Pouliguen et de la Torre
Approbation de la convention de délégation de maitrise douvrage pour la mise à la cote douvrages d'assainissement pour la période 2024-2031
Autorisation au Maire de signer le marché de travaux de sécurisation de cinq écoles et d'un multi-accueil
Approbation du lancement de la concertation des zones daccélération des énergies renouvelables (ZAENR)
Signature de la convention avec lorganisme de financement CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés sur l'espace public
Approbation de lavenant au contrat dassurance véhicules à moteur et risques annexes
Approbation des tarifs de taxe de séjour pour l'année 2025
Approbation d'une subvention complémentaire au profit de la maison des jeunes et de la culture (MJC)
Validation des admissions en non — valeur 2024
Affectation du résultat 2023 — Budget principal et budgets annexes
Affectation du résultat 2023 — SIVU Aéroport
Approbation de la provision pour créances d'outeuses 2024 et choix de la méthode de c'alcul pour le budget principal et les budgets annexes
Approbation du budget supplémentaire 2024 pour le budget principal et les budgets annexes
Procès — verbal séance du 28 juin 2024
Liste de décisions par délégation présentée le 28 juin 2024
Toutes les délibérations exécutoires CM du 28 juin 2024
Liste délibérations du 28 juin 2024
Approbation de la dénomination du Garden Alice Milliat
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer une convention de servitudes avec la société Enedis sur deux parcelles communales situées avenue Jean de Neyman
Approbation de la création du poste de Directeur Général des Services - Collectivité de 80 000 à ?150 000 habitants
📬 Suivre Baule
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.