Conseil municipal du 2024-07-26

Baule 26 juillet 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

5

Ressources humaines

4

Autres decisions

4

Administration

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Nomination d'un référent handicap pour le personnel - Liste délibérations du 26 juillet 2024 - Liste délibérations du 30 août 2024 - Toutes les délibérations exécutoires CM du 30 août 2024 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de renouveler la convention avec la société TOTEM France - Approbation de l'attribution d'une subvention exceptionnelle à Madame Miléna Surreau - Liste de décisions par délégation présentée le 26 juillet 2024 - Présentation du rapport thématique régional de synthèse relatif à la gestion du trait de côte dans les Pays de la Loire - Approbation de l'actualisation des modalités du dispositif d'aide personnalisée à l'accession à la propriété - Approbation de l'avenant n°3 au marché d'exploitation du stationnement payant et services associés - Approbation de la convention avec la fédération française des véhicules d'époque pour l'obtention du label "Ville d'accu - Procès-verbal séance du 26 juillet 2024 - Procès-verbal séance du 30 août 2024 - Liste de décisions par délégation présentée le 30 août 2024 - Liste des emplois permettant une concession de logement de fonction - Compte épargne temps (CET) - Actualisation - Autorisation spéciale d'absence - Actualisation - Approbation du tableau des effectifs - Toutes les délibérations exécutoires CM du 26 juillet 2024

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Délibérations (19)

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2411

Autorisation spéciale d'absence — Actualisation

2412

Approbation du tableau des effectifs

2419

Compte épargne temps (CET) — Actualisation

2421

Nomination d'un référent handicap pour le personnel

2422

Liste des emplois permettant une concession de logement de fonction

📄 Autres decisions 4 délibérations

Liste délibérations du 26 juillet 2024

Liste délibérations du 30 août 2024

Toutes les délibérations exécutoires CM du 30 août 2024

Toutes les délibérations exécutoires CM du 26 juillet 2024

🏛️ Administration 4 délibérations

Liste de décisions par délégation présentée le 26 juillet 2024

Procès — verbal séance du 26 juillet 2024

Procès — verbal séance du 30 août 2024

Liste de décisions par délégation présentée le 30 août 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2330

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de renouveler la convention avec la société TOTEM France

2384

Présentation du rapport thématique régional de synthèse relatif à la gestion du trait de côte dans les Pays de la Loire

2391

Approbation de l'actualisation des modalités du dispositif d'aide personnalisée à l'accession à la propriété

2418

Approbation de l'avenant n°3 au marché d'exploitation du stationnement payant et services associés

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2400

Approbation de la convention avec la fédération française des véhicules d'époque pour l'obtention du label "Ville d'accueil des véhicules d'époque"

💶 Finances & Budget 1 délibération
2403

Approbation de l'attribution d'une subvention exceptionnelle à Madame Miléna Surreau

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