26 juillet 2024
19
délibérations
5
Ressources humaines
4
Autres decisions
4
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Autorisation spéciale dabsence — Actualisation
Approbation du tableau des effectifs
Compte épargne temps (C'ET) — Actualisation
Nomination d'un référent handicap pour le personnel
Liste des emplois permettant une concession de logement de fonction
Liste délibérations du 26 juillet 2024
Liste délibérations du 30 août 2024
Toutes les délibérations exécutoires CM du 30 août 2024
Toutes les délibérations exécutoires CM du 26 juillet 2024
Liste de décisions par délégation présentée le 26 juillet 2024
Procès — verbal séance du 26 juillet 2024
Procès — verbal séance du 30 août 2024
Liste de décisions par délégation présentée le 30 août 2024
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de renouveler la convention avec la société TOTEM France
Présentation du rapport thématique régional de synthèse relatif à la gestion du trait de côte dans les Pays de la Loire
Approbation de lactualisation des modalités du dispositif d'aide personnalisée à laccession à la propriété
Approbation de lavenant n°3 au marché d'exploitation du stationnement payant et services associés
Approbation de la convention avec la fédération française des véhicules dépoque pour lobtention du label "Ville d'accueil des véhicules dépoque"
Approbation de lattribution d'une subvention exceptionnelle à Madame Miléna Surreau
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