31 janvier 2025
20
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Approbation du rapport triennal dartificialisation des sols
Approbation de la rétrocession à la commune d'une partie de l'allée des C'OCCINELLES
Approbation de la régularisation d'un alignement individuel au droit de la propriété s'ise 12, avenue MAURICE-MORIN
Approbation de l'acquisition des parcelles AI 499 et AI 500 auprès des copropriétaires de la résidence Le DOMAINE de la BAIE
Approbation du protocole transactionnel avec l'établissement LES PIEDS DANS LE SABLE
Approbation de la convention de mise à disposition d'un site pour permettre l'aménagement et la gestion d'un parcours daccrobranches
Site CLÉMENCEAU : approbation de lavenant n°1 relatif à la maîtrise douvre pour la construction de léquipement public dédié à la police municipale et à l'espace des solidarités du département
Autorisation du Maire à signer laccord — cadre de travaux de revêtements généraux de voirie
Approbation du renouvellement des conventions avec LA POSTE pour la gestion des agences postales communales dans les annexes de mairie
Approbation de la convention entre la Région des PAYS de la LOIRE et la Ville dans le cadre du "REGION PAYS de la LOIRE TOUR 2025"
Approbation d'une subvention au profit de la Société Publique Locale pour le palais des congrès et des festivals JACQUES-CHIRAC-ATLANTIA
Approbation d'une subvention au profit du CENTRE COMMUNAL dACTION SOCIALE de la Ville de LA BAULE-ESCOUBLAC
Approbation des conventions avec les associations subventionnées à plus de 23 000 ? et subventions aux associations pour l'exercice 2025
Approbation de la convention entre la Région des Pays de la Loire et la Ville dans le cadre du "Région Pays de la Loire Tour 2025" - 2ème transmission suite erreur matérielle sur vote (un contre)
Toutes les délibérations exécutoires CM du 31 janvier 2025
Liste délibérations du 31 janvier 2025
Liste de décisions par délégation présentée le 31 janvier 2025
Procès — verbal séance du 31 janvier 2025
Approbation d'un contrat dachat des métaux ferreux et non ferreux avec la SOCIETE DERICHEBOURG AFM RECYCLAGE
Approbation de la convention de partenariat pour l'accueil de "MA RÉGION VIRTUOSE"
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