Conseil municipal du 2025-01-31

Baule 31 janvier 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Approbation de l'acquisition des parcelles AI 499 et AI 500 auprès des copropriétaires de la résidence Le DOMAINE de la - Approbation d'une subvention au profit du CENTRE COMMUNAL d'ACTION SOCIALE de la Ville de LA BAULE-ESCOUBLAC - Approbation de la rétrocession à la commune d'une partie de l'allée des COCCINELLES - Toutes les délibérations exécutoires CM du 31 janvier 2025 - Approbation de la convention entre la Région des PAYS de la LOIRE et la Ville dans le cadre du "REGION PAYS de la LOIRE - Liste de décisions par délégation présentée le 31 janvier 2025 - Approbation de la convention entre la Région des Pays de la Loire et la Ville dans le cadre du "Région Pays de la Loire - Autorisation du Maire à signer l'accord-cadre de travaux de revêtements généraux de voirie - Approbation du rapport triennal d'artificialisation des sols - Approbation du protocole transactionnel avec l'établissement LES PIEDS DANS LE SABLE - Approbation de la convention de partenariat pour l'accueil de "MA RÉGION VIRTUOSE" - Approbation de la régularisation d'un alignement individuel au droit de la propriété sise 12, avenue MAURICE-MORIN - Approbation des conventions avec les associations subventionnées à plus de 23 000 ? et subventions aux associations pour - Approbation d'un contrat d'achat des métaux ferreux et non ferreux avec la SOCIETE DERICHEBOURG AFM RECYCLAGE - Approbation du renouvellement des conventions avec LA POSTE pour la gestion des agences postales communales dans les ann - Approbation d'une subvention au profit de la Société Publique Locale pour le palais des congrès et des festivals JACQUES - Approbation de la convention de mise à disposition d'un site pour permettre l'aménagement et la gestion d'un parcours d' - Liste délibérations du 31 janvier 2025 - Site CLÉMENCEAU : approbation de l'avenant n°1 relatif à la maîtrise d'ouvre pour la construction de l'équipement public - Procès-verbal séance du 31 janvier 2025

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Délibérations (20)

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2941

Approbation du rapport triennal d'artificialisation des sols

2947

Approbation de la rétrocession à la commune d'une partie de l'allée des COCCINELLES

2954

Approbation de la régularisation d'un alignement individuel au droit de la propriété sise 12, avenue MAURICE-MORIN

2960

Approbation de l'acquisition des parcelles AI 499 et AI 500 auprès des copropriétaires de la résidence Le DOMAINE de la BAIE

3007

Approbation du protocole transactionnel avec l'établissement LES PIEDS DANS LE SABLE

3010

Approbation de la convention de mise à disposition d'un site pour permettre l'aménagement et la gestion d'un parcours d'accrobranches

3018

Site CLÉMENCEAU : approbation de l'avenant n°1 relatif à la maîtrise d'ouvre pour la construction de l'équipement public dédié à la police municipale et à l'espace des solidarités du département

3021

Autorisation du Maire à signer l'accord — cadre de travaux de revêtements généraux de voirie

3024

Approbation du renouvellement des conventions avec LA POSTE pour la gestion des agences postales communales dans les annexes de mairie

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2538

Approbation de la convention entre la Région des PAYS de la LOIRE et la Ville dans le cadre du "REGION PAYS de la LOIRE TOUR 2025"

2992

Approbation d'une subvention au profit de la Société Publique Locale pour le palais des congrès et des festivals JACQUES-CHIRAC-ATLANTIA

2993

Approbation d'une subvention au profit du CENTRE COMMUNAL d'ACTION SOCIALE de la Ville de LA BAULE-ESCOUBLAC

3013

Approbation des conventions avec les associations subventionnées à plus de 23 000 ? et subventions aux associations pour l'exercice 2025

20250131

Approbation de la convention entre la Région des Pays de la Loire et la Ville dans le cadre du "Région Pays de la Loire Tour 2025" - 2ème transmission suite erreur matérielle sur vote (un contre)

📄 Autres decisions 2 délibérations

Toutes les délibérations exécutoires CM du 31 janvier 2025

Liste délibérations du 31 janvier 2025

🏛️ Administration 2 délibérations

Liste de décisions par délégation présentée le 31 janvier 2025

Procès — verbal séance du 31 janvier 2025

🌱 Environnement 1 délibération
2933

Approbation d'un contrat d'achat des métaux ferreux et non ferreux avec la SOCIETE DERICHEBOURG AFM RECYCLAGE

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
3025

Approbation de la convention de partenariat pour l'accueil de "MA RÉGION VIRTUOSE"

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2025-01-31
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