CM

7 mars 2025

Baule 14 délibérations

14

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

2

Administration

2

Autres decisions

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Délibérations (14)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
3055

Autorisation du Maire à signer le marché pour la fourniture de signalisation de police, de direction, temporaire, plastique ainsi que la fourniture de petits outillages associés

3060

Approbation de la régularisation de l'alignement au droit de la propriété de M. et Mme GUILBAULT, 17bis avenue des S'ALINES

3064

Autorisation donnée à M. le Maire pour déposer une demande de permis de construire, site CLEMENCEAU, pour la construction d'un équipement public dédié à la police municipale de la commune de LA BAULE-

3069

Approbation de la résiliation du bail à construction s'igné avec le GROUPE HOMNIA et du transfert de l'opération auprès de l'OFFICE PUBLIC DE LHABITAT S'ILÈNE

3075

Approbation de l'acquisition de la parcelle CY 77 avenue HENRI-BERTHO?

Approbation du Plan de Valorisation de lArchitecture et du Patrimoine (PVAP) - Bilan de la concertation et arrêt du PVAP

Approbation du lancement de lappel à manifestation d'intérêts pour la mise en place d'activités sur le site de laérodrome de LA BAULE-ESCOUBLAC

Administration 2 délibérations

Procès — verbal séance du 7 mars 2025

Liste de décisions par délégation présentée le 7 mars 2025

Autres decisions 2 délibérations

Toutes les délibérations exécutoires CM du 7 mars 2025

Liste délibérations du 7 mars 2025

Finances & Budget 1 délibération
3083

Approbation de lattribution de compensation d'investissement provisoire 2025

Transport & Mobilité 1 délibération
3088

Approbation de la désignation d'un représentant pour la commission des mobilités de CapAtlantique LA BAULE-GUERANDE AGGLO

Culture & Patrimoine 1 délibération
3092

Approbation de la désaffectation et du déclassement de la Villa communale des ROCHES ROUGES située 5 avenue HONORE-DE-BALZAC

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