Conseil municipal du 2025-03-07

Baule 7 mars 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

2

Administration

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Autorisation donnée à M. le Maire pour déposer une demande de permis de construire, site CLEMENCEAU, pour la constructio - Approbation de la résiliation du bail à construction signé avec le GROUPE HOMNIA et du transfert de l'opération auprès d - Approbation du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP) - Bilan de la concertation et arrêt du PVA - Approbation de l'acquisition de la parcelle CY 77 avenue HENRI-BERTHO? - Procès-verbal séance du 7 mars 2025 - Toutes les délibérations exécutoires CM du 7 mars 2025 - Approbation de l'attribution de compensation d'investissement provisoire 2025 - Approbation de la désaffectation et du déclassement de la Villa communale des ROCHES ROUGES située 5 avenue HONORE-DE-BA - Approbation du lancement de l'appel à manifestation d'intérêts pour la mise en place d'activités sur le site de l'aérodr - Approbation de la désignation d'un représentant pour la commission des mobilités de CapAtlantique LA BAULE-GUERANDE AGGL - Autorisation du Maire à signer le marché pour la fourniture de signalisation de police, de direction, temporaire, plasti - Liste de décisions par délégation présentée le 7 mars 2025 - Approbation de la régularisation de l'alignement au droit de la propriété de M. et Mme GUILBAULT, 17bis avenue des SALIN - Liste délibérations du 7 mars 2025

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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
3055

Autorisation du Maire à signer le marché pour la fourniture de signalisation de police, de direction, temporaire, plastique ainsi que la fourniture de petits outillages associés.

3060

Approbation de la régularisation de l'alignement au droit de la propriété de M. et Mme GUILBAULT, 17bis avenue des SALINES

3064

Autorisation donnée à M. le Maire pour déposer une demande de permis de construire, site CLEMENCEAU, pour la construction d'un équipement public dédié à la police municipale de la commune de LA BAULE-

3069

Approbation de la résiliation du bail à construction signé avec le GROUPE HOMNIA et du transfert de l'opération auprès de l'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT SILÈNE

3075

Approbation de l'acquisition de la parcelle CY 77 avenue HENRI-BERTHO?

20250307

Approbation du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP) - Bilan de la concertation et arrêt du PVAP

20250307

Approbation du lancement de l'appel à manifestation d'intérêts pour la mise en place d'activités sur le site de l'aérodrome de LA BAULE-ESCOUBLAC

🏛️ Administration 2 délibérations

Procès — verbal séance du 7 mars 2025

Liste de décisions par délégation présentée le 7 mars 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations

Toutes les délibérations exécutoires CM du 7 mars 2025

Liste délibérations du 7 mars 2025

💶 Finances & Budget 1 délibération
3083

Approbation de l'attribution de compensation d'investissement provisoire 2025

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
3088

Approbation de la désignation d'un représentant pour la commission des mobilités de CapAtlantique LA BAULE-GUERANDE AGGLO

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
3092

Approbation de la désaffectation et du déclassement de la Villa communale des ROCHES ROUGES située 5 avenue HONORE-DE-BALZAC

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