Conseil municipal du 2025-03-07
14
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
2
Administration
2
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
Autorisation du Maire à signer le marché pour la fourniture de signalisation de police, de direction, temporaire, plastique ainsi que la fourniture de petits outillages associés.
Approbation de la régularisation de l'alignement au droit de la propriété de M. et Mme GUILBAULT, 17bis avenue des SALINES
Autorisation donnée à M. le Maire pour déposer une demande de permis de construire, site CLEMENCEAU, pour la construction d'un équipement public dédié à la police municipale de la commune de LA BAULE-
Approbation de la résiliation du bail à construction signé avec le GROUPE HOMNIA et du transfert de l'opération auprès de l'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT SILÈNE
Approbation de l'acquisition de la parcelle CY 77 avenue HENRI-BERTHO?
Approbation du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP) - Bilan de la concertation et arrêt du PVAP
Approbation du lancement de l'appel à manifestation d'intérêts pour la mise en place d'activités sur le site de l'aérodrome de LA BAULE-ESCOUBLAC
Procès — verbal séance du 7 mars 2025
Liste de décisions par délégation présentée le 7 mars 2025
Toutes les délibérations exécutoires CM du 7 mars 2025
Liste délibérations du 7 mars 2025
Approbation de l'attribution de compensation d'investissement provisoire 2025
Approbation de la désignation d'un représentant pour la commission des mobilités de CapAtlantique LA BAULE-GUERANDE AGGLO
Approbation de la désaffectation et du déclassement de la Villa communale des ROCHES ROUGES située 5 avenue HONORE-DE-BALZAC
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