CM

28 mars 2025

Baule 13 délibérations

13

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

2

Administration

2

Autres decisions

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Délibérations (13)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
3185

Acquisition auprès de la commune de GUÉRANDE du terrain lieudit "La RIFOUDIÈRE"

3189

Dénomination des voiries de l'opération "LES JARDINS DU MÉNIGOT"- Orientation d'aménagement et de programmation (OAP) du MÉNIGOT

3191

Rétrocession à la commune d'une emprise denviron 90 m2, 1 avenue PAUL-VALERY en vue de régulariser ?lalignement de fait

3195

Dénomination d'une place située au carrefour des avenues FOCH, PIERRE PERCÉE et allée des CAMÉLIAS "ALAIN-BIZARD"

3197

Dénomination du rond — point situé au carrefour de lavenue des NOËLLES, de lavenue de la LIEUTENANTE et ?de la route DU ROCHER "Rond-point EUGÈNE-HERVY"

3199

Dénomination du rond — point situé à lentrée du bourg dESCOUBLAC, "Rond-point du CLOS COLIN - MAURICE-MOREAU"

Administration 2 délibérations

Procès — verbal séance du 28 mars 2025

Liste de décisions par délégation présentée le 28 mars 2025

Autres decisions 2 délibérations

Liste délibérations du 28 mars 2025

Toutes les délibérations exécutoires CM du 28 mars 2025

Ressources humaines 2 délibérations
3096

Approbation des modalités dinstauration des astreintes de sécurité des agents de la filière Police municipale

3188

Mise à jour du tableau des effectifs

Finances & Budget 1 délibération
3186

Demande de subvention pour le projet CLÉMENCEAU Hôtel de Police municipale

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