Conseil municipal du 2025-03-28

Baule 28 mars 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

2

Administration

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Procès-verbal séance du 28 mars 2025 - Rétrocession à la commune d'une emprise d'environ 90 m2, 1 avenue PAUL-VALERY en vue de régulariser ?l'alignement de fai - Demande de subvention pour le projet CLÉMENCEAU Hôtel de Police municipale - Dénomination du rond-point situé à l'entrée du bourg d'ESCOUBLAC, "Rond-point du CLOS COLIN - MAURICE-MOREAU" - Mise à jour du tableau des effectifs - Dénomination d'une place située au carrefour des avenues FOCH, PIERRE PERCÉE et allée des CAMÉLIAS "ALAIN-BIZARD" - Liste de décisions par délégation présentée le 28 mars 2025 - Approbation des modalités d'instauration des astreintes de sécurité des agents de la filière Police municipale - Dénomination du rond-point situé au carrefour de l'avenue des NOËLLES, de l'avenue de la LIEUTENANTE et ?de la route DU - Acquisition auprès de la commune de GUÉRANDE du terrain lieudit "La RIFOUDIÈRE" - Liste délibérations du 28 mars 2025 - Toutes les délibérations exécutoires CM du 28 mars 2025 - Dénomination des voiries de l'opération "LES JARDINS DU MÉNIGOT"- Orientation d'aménagement et de programmation (OAP) du

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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
3185

Acquisition auprès de la commune de GUÉRANDE du terrain lieudit "La RIFOUDIÈRE"

3189

Dénomination des voiries de l'opération "LES JARDINS DU MÉNIGOT"- Orientation d'aménagement et de programmation (OAP) du MÉNIGOT

3191

Rétrocession à la commune d'une emprise d'environ 90 m2, 1 avenue PAUL-VALERY en vue de régulariser ?l'alignement de fait

3195

Dénomination d'une place située au carrefour des avenues FOCH, PIERRE PERCÉE et allée des CAMÉLIAS "ALAIN-BIZARD"

3197

Dénomination du rond — point situé au carrefour de l'avenue des NOËLLES, de l'avenue de la LIEUTENANTE et ?de la route DU ROCHER "Rond-point EUGÈNE-HERVY"

3199

Dénomination du rond — point situé à l'entrée du bourg d'ESCOUBLAC, "Rond-point du CLOS COLIN - MAURICE-MOREAU"

🏛️ Administration 2 délibérations

Procès — verbal séance du 28 mars 2025

Liste de décisions par délégation présentée le 28 mars 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations

Liste délibérations du 28 mars 2025

Toutes les délibérations exécutoires CM du 28 mars 2025

👥 Ressources humaines 2 délibérations
3096

Approbation des modalités d'instauration des astreintes de sécurité des agents de la filière Police municipale

3188

Mise à jour du tableau des effectifs

💶 Finances & Budget 1 délibération
3186

Demande de subvention pour le projet CLÉMENCEAU Hôtel de Police municipale

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