23 mai 2025
14
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
2
Administration
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Autorisations en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public
Rétrocession dans le domaine public communal de la voirie traversante et des espaces communs du lotissement LE PARC DE LA CHÂTELAINE
Échange de parcelles entre la SCI LES 3AS et la Ville en vue de rectifier lalignement et la délimitation de la propriété sise 20, avenue de LA TOUR
Incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle AZ 295 située chemin de GRAVELAIS
Présentation du bilan foncier de l'année 2024
Autorisation donnée à la société FREE MOBILE de déposer une demande dautorisation d'urbanisme pour l'implantation d'une antenne-relais "arbre" sur le terrain communal BI 324, boulevard de la FORÊT
Approbation de lavenant à la convention de prestation intégrées de type délégation de service public du Palais des Congrès et des Festivals JACQUES-CHIRAC ATLANTIA
Approbation de lavenant à la convention de délégation de service public pour la restauration municipale
Procès — verbal séance du 23 mai 2025
Liste de décisions par délégation présentée le 23 mai 2025
Liste délibérations du 23 mai 2025
Toutes les délibérations exécutoires CM du 23 mai 2025
Approbation du tarif pour l'accueil de personnes extérieures pour la restauration collective et municipale
Approbation du Compte financier unique de l'année 2024
📬 Suivre Baule
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.