20 décembre 2019

Avenant relatif à la convention de financement des études et travaux des passerelles pour mode doux - bd chevet

Logements saisonniers : Engagement par lintermédiaire de Cap Atlantique de réaliser un diagnostic en vue de lidentification des besoins et demande de report pour signature de la convention avec lEt

Autorisation donnée au Maire de signer avec les opérateurs un protocole d'engagement pour laccession aidée

Acquisition de cinq terrains compris dans lassiette foncière des futurs ateliers municipaux , site de Kerquessaud

Acquisition auprès des Consorts GUEGUEN de la parcelle boisée BI N°80, forêt dEscoublac

Rétrocession de lavenue des Maraîchers , voirie principale traversdant l'opération "Le domaine de la Chesnaie"secteur du Guézy

Régularisation de lalignement sur voie , avenue de la Pierre Percée, au niveau des immeubles du Clos Luna et du Mariza

Autorisations données à M. le Maire ou son représentant en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public

Avenants au(x) marché(s) "Travaux de réhabilitation et de mise en conformité de la Mairie Annexe du Guézy"

Autorisation de signer laccord cadre n°19039TPA - Mise en œuvre d'une solution de pilotage, de type GTB des bâtiments publics de la commune de la Baule-Escoublac

Autorisation de signer le marché de travaux de création d'une tribune et de locaux sur le terrain engazonné du Complexe Sportif Jean GAILLARDON Place des Salines (19047TPA) - 8 lots

Autorisation de signer lavenant n°1 de lannexe 1 de la convention cadre : ajout de familles dachat

Autorisation de signer le marché de travaux d'aménagement de Boulevard Chevret (19053TPA et 19060TPA) - 4 lots

Autorisation de signer le marché de travaux relatifs à lagenda daccessibilité programmé (adhap) (19059TPA) - 8 lots

DSP du camping municipal — valeur nette comptable - reprise de biens

Marchés passés par voie de Procédure Adaptée - pour information

B.p. 2020

Vote des taux dimposition 2020

Garantie demprunt à Atlantique Habitations pour l'opérations des logements locatifs "La Bergerie" (CDC)

Garantie demprunt à Atlantique Habitations pour l'opérations des logements locatifs "La Bergerie" (CIL)

Changement d'usage des l'ocaux dhabitation - modification du règlement municipal

Virement sur dépenses imprévues — pour information

Régularisations comptables

Notifications du rapport 2019 de la Comission Locale dEvaluation des Charges Transférées

S'olde 2019 de la subvention OMSOMS aux clubs sportifs

1er versement de la subvention OMS aux clubs sportifs 2020

Subventions aux associations exercice 2020 et conventions avec les associations subventionnés à plus de 23 000 €

Politique tarifaire 2020

Convention relative à la gestion des équipements du pôle déchanges mulimodal de la gare de La Baule-escoublac

Convention avec le lycée Grand Air pour la prestation de balayage des voies au s'ein de la c'ité Grand Air

Convention avec l'ASAP Benoït — J'ardin Benoït

Toutes les délibérations du CM du 20/12/2019

Autorisation donnée au Maire de signer une convention AOT avec le SIVU du port de plaisance pour l'occupation de la Villa Mortureux

Convention de partenariat CAP Atlantique / Communes de Guérande , La Baule Escoublac, Le Pouliguen et SIVU du port - gestion du système dendiguement de létier du Pouliguen et mise en œuvre des consi

Contrat enfance — jeunesse 2019-2022

Tableau des effectifs du personnel