Conseil municipal du 2021-03-19

Baule 19 mars 2021 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Délégation constitution partie civile procédure judiciaire FOVI - ToutesLesDélibérations_du_CM_du_19/03/2021 - Marchés passés par voie de procédure adaptée - Information sur emprunt 20 millions d'euros - Tarifs 2021 - DSP camping municipal du Bois d'Amour - Budget annexe "centre de stage" 2021 - Rectificatif délibération du 18/12/2020) - Autorisation du Maire à signer l'accord cadre de revêtements généraux de voirie - Taux des impositions directes locales 2021 - Rectificatif de la délibération du 18/12/2020 - Autorisations données à M. le Maire ou son représentnt en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et o - Approbation et signature de la convention avec la société nautique de sauvetage en mer (SNSM) pour trois ans - Attribution et autorisation de signer le marché "Transfert et nivellement de la plage - Requalification de la promenade de mer - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable_20210319

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
1

Requalification de la promenade de mer — Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable_20210319

3

Attribution et autorisation de signer le marché "Transfert et nivellement de la plage

4

Autorisation du Maire à signer l'accord cadre de revêtements généraux de voirie

5

Autorisations données à M. le Maire ou son représentnt en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et ou sur le domaine public

11

Marchés passés par voie de procédure adaptée

💶 Finances & Budget 4 délibérations
6

Tarifs 2021 — DSP camping municipal du Bois d'Amour

7

Taux des impositions directes locales 2021 - Rectificatif de la délibération du 18/12/2020

8

Budget annexe "centre de stage" 2021 — Rectificatif délibération du 18/12/2020)

10

Information sur emprunt 20 millions d'euros

📄 Autres decisions 1 délibération

ToutesLesDélibérations_du_CM_du_19/03/2021

🛡️ Sécurité 1 délibération
2

Approbation et signature de la convention avec la société nautique de sauvetage en mer (SNSM) pour trois ans

🏛️ Administration 1 délibération
9

Délégation constitution partie civile procédure judiciaire FOVI

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2021-03-19
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