Conseil municipal du 2019-04-26

Baule 26 avril 2019 17 délibérations
Document source

17

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Garantie d'emprunt à Espace Domicile pour l'opération de logements locatifs Villa Sienna - Piste cyclable secteur de l'aérodrome, validation du projet - établissement d'une liaison cyclable en site propre entre - Autorisation donnée à M. le Maire ou son représentant de signer une convention avec la SNSM pour la saison 2019 - Convention avec le CPIE pour des actions sur la plage cet été - Autorisation à signer le marché de construction d'un club house pour le sportif club baulois - Avenant n° 1 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage avec Espace Domicile relaltifs aux travaux modificatifs pour le fu - Garantie d'emprunt à Espace Domicille pour l'opération de logements locatifs Le Cœur baulois - Pour information : marchés passés par voie de procédure adaptée - Avenant n° 1 au marché relatif à la maintenance et à l'exploitation des infrastrutures d'eaux pluviales, eaux usées et e - Convention de mutualisation du délégué à la protection des données - Composition du Conseil communautaire 2020/2026 - accord local - Bilan communal de l'accessibilité - rapport annuel au préfet - Politique municipale en faveur du vélo, politique des déplacements cyclables sur le territoire de La Baule Escoublac - Subventions aux associations - Autorisation donnée à M. le Maire ou son représentant de déposer 2 dossiers DP et 1 dossier AT sur des propriétés commun - Avenant de transfert au contrat de la DSP camping - Désignation d'un représentant au comité de suivi des conventions de programmation et de suivi du déploiement du FttH ave

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (17)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
99

Avenant de transfert au contrat de la DSP camping

107

Avenant n° 1 à la convention de co — maîtrise d'ouvrage avec Espace Domicile relaltifs aux travaux modificatifs pour le futur CCAS

109

Autorisation à signer le marché de construction d'un club house pour le sportif club baulois

110

Avenant n° 1 au marché relatif à la maintenance et à l'exploitation des infrastrutures d'eaux pluviales, eaux usées et eaux brutes pour le système ECOPLAGE

113

Pour information : marchés passés par voie de procédure adaptée

💶 Finances & Budget 3 délibérations
104

Garantie d'emprunt à Espace Domicille pour l'opération de logements locatifs Le Cœur baulois

105

Garantie d'emprunt à Espace Domicile pour l'opération de logements locatifs Villa Sienna

108

Subventions aux associations

📄 Autres decisions 2 délibérations
97

Composition du Conseil communautaire 2020/2026 - accord local

98

Désignation d'un représentant au comité de suivi des conventions de programmation et de suivi du déploiement du FttH avec ORANGE et SFR

Sport 2 délibérations
100

Politique municipale en faveur du vélo, politique des déplacements cyclables sur le territoire de La Baule Escoublac

101

Piste cyclable secteur de l'aérodrome, validation du projet - établissement d'une liaison cyclable en site propre entre Escoublac et Le Guézy

🌱 Environnement 1 délibération
102

Convention avec le CPIE pour des actions sur la plage cet été

❤️ Social & Santé 1 délibération
103

Bilan communal de l'accessibilité — rapport annuel au préfet

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
106

Autorisation donnée à M. le Maire ou son représentant de déposer 2 dossiers DP et 1 dossier AT sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public

💻 Numérique 1 délibération
111

Convention de mutualisation du délégué à la protection des données

👥 Ressources humaines 1 délibération
112

Autorisation donnée à M. le Maire ou son représentant de signer une convention avec la SNSM pour la saison 2019

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2019-04-26
Ouvrir →

📬 Suivre Baule

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.