CM

26 avril 2019

Baule 17 délibérations

17

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

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Délibérations (17)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
99

Avenant de transfert au contrat de la DSP camping

107

Avenant n° 1 à la convention de co — maîtrise douvrage avec Espace Domicile relaltifs aux travaux modificatifs pour le futur CCAS

109

Autorisation à signer le marché de construction d'un club house pour le sportif club baulois

110

Avenant n° 1 au marché relatif à la maintenance et à lexploitation des infrastrutures deaux pluviales, eaux usées et eaux brutes pour le système ECOPLAGE

113

Pour information : marchés passés par voie de procédure adaptée

Finances & Budget 3 délibérations
104

Garantie demprunt à Espace Domicille pour l'opération de logements locatifs Le Cœur baulois

105

Garantie demprunt à Espace Domicile pour l'opération de logements locatifs Villa Sienna

108

Subventions aux associations

Autres decisions 2 délibérations
97

Composition du Conseil communautaire 2020/2026 - accord local

98

Désignation d'un représentant au comité de suivi des conventions de programmation et de suivi du déploiement du FttH avec ORANGE et SFR

Sport 2 délibérations
100

Politique municipale en faveur du vélo, politique des déplacements cyclables sur le territoire de La Baule Escoublac

101

Piste cyclable secteur de laérodrome, validation du projet - établissement d'une liaison cyclable en site propre entre Escoublac et Le Guézy

Environnement 1 délibération
102

Convention avec le CPIE pour des actions sur la plage c'et été

Social & Santé 1 délibération
103

Bilan communal de l'accessibilité — rapport annuel au préfet

Culture & Patrimoine 1 délibération
106

Autorisation donnée à M. le Maire ou son représentant de déposer 2 dossiers DP et 1 dossier AT sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public

Numérique 1 délibération
111

Convention de mutualisation du délégué à la protection des données

Ressources humaines 1 délibération
112

Autorisation donnée à M. le Maire ou son représentant de signer une convention avec la SNSM pour la saison 2019

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