16 mars 2018
17
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Acquisition terrain pour futur ateliers municipaux
Autorisation par le maire déposer des dossiers d'urbanisme
Dénomination voie de desserte Le Clos Des Pins
Acquisition parcelles pour élargissement Boulevard Joseph Houssais
Autorisation société Orange antenne relais
Attribution marchés de travaux de revêtements généraux route de Kerquessaud
Modification délégation de signature pour les marchés publics de voirie
Mapa
Révision statutaire Cap atlantique pour adhésion à EPTV
Protection sociale — Complémentaire prévoyance
Régime indemnitaire
Tableau des effectifs
Cession de propriété école Georges Tanchoux
Rétrocession DP lotissement LES JARDINS DU PARC
Participation communale a la lutte contre les chenilles processionnaires
Subventions aux associations
Adhésion AVPU
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