Conseil municipal du 2018-03-16

Baule 16 mars 2018 17 délibérations
Document source

17

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Participation communale a la lutte contre les chenilles processionnaires - Tableau des effectifs - Régime indemnitaire - Dénomination voie de desserte Le Clos Des Pins - Révision statutaire Cap atlantique pour adhésion à EPTV - Acquisition terrain pour futur ateliers municipaux - Autorisation société Orange antenne relais - Subventions aux associations - Autorisation par le maire déposer des dossiers d'urbanisme - Modification délégation de signature pour les marchés publics de voirie - Attribution marchés de travaux de revêtements généraux route de Kerquessaud - Cession de propriété école Georges Tanchoux - MAPA - Adhésion AVPU - Protection sociale - Complémentaire prévoyance - Acquisition parcelles pour élargissement Boulevard Joseph Houssais - Rétrocession DP lotissement LES JARDINS DU PARC

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Délibérations (17)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2

Acquisition terrain pour futur ateliers municipaux

3

Autorisation par le maire déposer des dossiers d'urbanisme

5

Dénomination voie de desserte Le Clos Des Pins

6

Acquisition parcelles pour élargissement Boulevard Joseph Houssais

7

Autorisation société Orange antenne relais

10

Attribution marchés de travaux de revêtements généraux route de Kerquessaud

11

Modification délégation de signature pour les marchés publics de voirie

16

MAPA

👥 Ressources humaines 4 délibérations
9

Révision statutaire Cap atlantique pour adhésion à EPTV

13

Protection sociale — Complémentaire prévoyance

14

Régime indemnitaire

15

Tableau des effectifs

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
1

Cession de propriété école Georges Tanchoux

4

Rétrocession DP lotissement LES JARDINS DU PARC

💶 Finances & Budget 2 délibérations
9

Participation communale a la lutte contre les chenilles processionnaires

12

Subventions aux associations

🌱 Environnement 1 délibération
8

Adhésion AVPU

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2018-03-16
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