Conseil municipal du 2021-05-28

Baule 28 mai 2021 18 délibérations
Document source

18

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

8

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Autorisation à signer le marché « Travaux de réhabilitation et d’amélioration thermique du club house et des vestiaires - Pacte régional de sécurité - Demandes de subvention "Vidéoprotection et équipements police municipale" - Autorisation à signer le marché « Production de plans topographiques, de récolement, de bâtiments et de profils en trave - Autorisation à signer le marché « Travaux d’aménagement des alcôves du cimetière Parc à la Baule-Escoublac » (21MLB0009P - Admissions en non valeur - Marchés passés par voie de Procédure Adaptée - Tarifs de Taxe de séjour à compter du 1er janvier 2022 - Autorisation à signer le marché « Fourniture de produits divers pour travaux de voirie » (marché n°21MLB0013AOO) - Régularisation de l’alignement au droit des propriétés des consorts DUNAND et BERTAUD-DUBREUIL, 23 avenue des Ribes - Mesure en faveur des abonnés du marché - Affectation du résultat - Signature de la convention camp de base avec France 2023 (coupe du monde de rugby) - Avenant n° 3 au Contrat de délégation de service public de la restauration collective municipale - Dénomination de la voie de desserte de l’opération "Les Villas des Dunes", route du Pourfouët - Autorisations données à M. le Maire ou son représentant en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et/ - Compte de gestion 2020 - Compte administratif 2020 - Programme ACTEE - AMI Sequoïa / Convention de partenariat SPL-LAD

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Délibérations (18)

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
10

Dénomination de la voie de desserte de l’opération "Les Villas des Dunes", route du Pourfouët

11

Régularisation de l’alignement au droit des propriétés des consorts DUNAND et BERTAUD-DUBREUIL, 23 avenue des Ribes

12

Autorisations données à M. le Maire ou son représentant en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public.

13

Avenant n° 3 au Contrat de délégation de service public de la restauration collective municipale

14

Autorisation à signer le marché « Travaux d’aménagement des alcôves du cimetière Parc à la Baule-Escoublac » (21MLB0009PA)

15

Autorisation à signer le marché « Travaux de réhabilitation et d’amélioration thermique du club house et des vestiaires du stade d’Escoublac »

16

Autorisation à signer le marché « Fourniture de produits divers pour travaux de voirie » (marché n°21MLB0013AOO)

17

Autorisation à signer le marché « Production de plans topographiques, de récolement, de bâtiments et de profils en travers de la plage, production de plans de bornage et de documents d'arpentage » 21M

18

Marchés passés par voie de Procédure Adaptée

💶 Finances & Budget 8 délibérations
1

Pacte régional de sécurité — Demandes de subvention "Vidéoprotection et équipements police municipale"

2

Mesure en faveur des abonnés du marché

4

Compte de gestion 2020

5

Compte administratif 2020

6

Affectation du résultat

7

Admissions en non valeur

8

Programme ACTEE — AMI Sequoïa / Convention de partenariat SPL-LAD

9

Tarifs de Taxe de séjour à compter du 1er janvier 2022

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
3

Signature de la convention camp de base avec France 2023 (coupe du monde de rugby)

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2021-05-28
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