30 juin 2021

Budget supplémentaire 2021

Autorisations de programme, crédits de paiement / Révisions et clôtures

Demande de s'outien ADEME — appel à projets AVELO2 et Région Pays de la Loire AMI s'olutions innovantes

Tarifs du service de location de vélos à assistance électrique en libre-service – Le Vélo Baulois

Autorisation de signer la convention de financement établie entre la ville et le SIVU du port concernant les travaux de réhabilitation de la villa Mortureux

Subventions aux associations

Demande de s'outien régional — d'iffusion gratuite de l'opéra "La chauve-s'ouris" au c'inéma Gulf Stream de La Baule, le 9 j'uin 2021

Autorisation donnée au groupe HOMNIA pour déposer une demande de permis de construire sur la propriété de l'ancien presbytère d'Escoublac en vue de la réalisation d'un programme dhabitat inclusif

Régularisation de l'emplacement réservé n°39N destiné à la création d'une voie cyclable intercommunale (Vélocéan)

Bilan de la politique foncière menée en 2020

Rétrocession à M. CAQUET de deux parcelles situées avenue du Ménigot en vue de réaliser une opération dhabitat de mixité sociale

Autorisation de signer la convention doccupation de la ville Mortureux au profit de l'association Yacht Club et lavenant n°1 à la convention doccupation du domaine public consentie au SIVU du port

Approbation du contrat de mixité sociale pour la période 2021-2023 suite à l'arrêté de carence du 31 décembre 2020

Dénomination de la voirie du lotissement "Le Domaine de lHermione", secteur Guézy

Rectification d'un alignement individuel au droit de la propriété située 2, chemin du Clos d'Arlo

Régularisation d'un alignement au droit du n°6 de l'avenue des Anémones

Evolution de la commission dappel doffres

Organisation du temps de travail

Tableau des effectifs

Modification du règlement intérieur des activités périscolaires municipales

ToutesLesDélibérations du CM du 30/06/2021