Conseil municipal du 2021-02-18

Baule 18 février 2021 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

9 délibérations - AMENAGEMENT D ENTREE DE BOURG : CHOIX DU MAITRE D'OEUVRE - MODIFICATION - MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS - REVISION DU PERIMETRE DE PREEMPTION DES ESPACES NATURELS SENSIBLES - TRANSFERT COMPETENCE MOBILITES - RENOUVELLEMENT CONTRAT GAZ - L'EMBOUCHURE: ADOPTION DE LA CONVENTION D4OBJECTIFS 2021 - CESSION DE PARCELLES COMMUNALES A LA SOCIETE VIABILIS AMENAGEMENT - AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SOLLICITER LE PRÉFET DANS LE CADRE DE LA PROCÉDURE DE DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE.

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2021021809

AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SOLLICITER LE PRÉFET DANS LE CADRE DE LA PROCÉDURE DE DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE.

2021021810

CESSION DE PARCELLES COMMUNALES A LA SOCIETE VIABILIS AMENAGEMENT

2021021817

AMENAGEMENT D ENTREE DE BOURG : CHOIX DU MAITRE D'OEUVRE

📄 Autres decisions 3 délibérations
2021021812

RENOUVELLEMENT CONTRAT GAZ

2021021813

TRANSFERT COMPETENCE MOBILITES

2021021816

MODIFICATION

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2021021811

L'EMBOUCHURE: ADOPTION DE LA CONVENTION D4OBJECTIFS 2021

🌱 Environnement 1 délibération
2021021814

REVISION DU PERIMETRE DE PREEMPTION DES ESPACES NATURELS SENSIBLES

👥 Ressources humaines 1 délibération
2021021815

MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS

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