Conseil municipal du 2020-11-19

Baule 19 novembre 2020 12 délibérations
Document source

12

délibérations

3

Finances & Budget

3

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - RENOUVELLEMENT CONVENTION DE PRESTATION - CONFIRMATION DU PORTAGE FONCIER PAR EPFLI DU BIEN IMMOBILISE SIS AU 1D RUE ANDRE RAIMBAULT - NOMINATION D UNE COMMISSION AD HOC POUR CHOISIR L AMO - MISE EN PLACE DE LA COMMISSION D APPEL D OFFRES - CONVENTION AVEC CCTVL POUR REALISATION DE TRAVAUX DE RESTAURATION CHEMINEMENT EN BERGE - CONVENTION AVEC ENEDIS passage de lignes électriques en souterrain rue Jean BORDIER - ADOPTION DES RAPPORTS D ACTIVITES 2019 DU SYNDICAT DES EAUX - ADOPTION DES RAPPORTS D ACTIVITES 2019 DE LA CCTVL - RENOUVELLEMENT DU SOUTIEN COMMUNAL A LA SAISON CULTURELLE - ADMISSION EN NON VALEUR - DECISION MODIFICATIVE - DECSION MODIFICATIVE

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2020111961

DECSION MODIFICATIVE

2020111962

DECISION MODIFICATIVE

2020111963

ADMISSION EN NON VALEUR

📄 Autres decisions 3 délibérations
2020111965

ADOPTION DES RAPPORTS D ACTIVITES 2019 DE LA CCTVL

2020111969

MISE EN PLACE DE LA COMMISSION D APPEL D OFFRES

2020111972

RENOUVELLEMENT CONVENTION DE PRESTATION

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2020111967

CONVENTION AVEC ENEDIS passage de lignes électriques en souterrain rue Jean BORDIER

2020111968

CONVENTION AVEC CCTVL POUR REALISATION DE TRAVAUX DE RESTAURATION CHEMINEMENT EN BERGE

2020111971

CONFIRMATION DU PORTAGE FONCIER PAR EPFLI DU BIEN IMMOBILISE SIS AU 1D RUE ANDRE RAIMBAULT

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2020111964

RENOUVELLEMENT DU SOUTIEN COMMUNAL A LA SAISON CULTURELLE

🌱 Environnement 1 délibération
2020111966

ADOPTION DES RAPPORTS D ACTIVITES 2019 DU SYNDICAT DES EAUX

❤️ Social & Santé 1 délibération
2020111970

NOMINATION D UNE COMMISSION AD HOC POUR CHOISIR L AMO

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