Conseil municipal du 2018-04-19

Baule 19 avril 2018 6 délibérations
Document source

6

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Éducation

Résumé

Synthèse

6 délibérations - subvention complémentaire à Mauves Attitudes - Modification du tableau des effectifs - Détermination des rythmes scolaires pour la rentrée de septembre 2018 - Lancement de la procédure de consultation d’aménageurs pour la création et la réalisation de la ZAC. - Définition des enjeux et des objectifs, du périmètre d’intervention, du programme et du bilan financier prévisionnel de - Bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC et à l’attribution de la concession d’aménagement

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Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2018041918

Bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC et à l’attribution de la concession d’aménagement

2018041920

Lancement de la procédure de consultation d’aménageurs pour la création et la réalisation de la ZAC.

📄 Autres decisions 1 délibération
2018041919

Définition des enjeux et des objectifs, du périmètre d’intervention, du programme et du bilan financier prévisionnel de l’opération

🎓 Éducation 1 délibération
2018041921

Détermination des rythmes scolaires pour la rentrée de septembre 2018

👥 Ressources humaines 1 délibération
2018041922

Modification du tableau des effectifs

🤝 Vie associative 1 délibération
2018041923

subvention complémentaire à Mauves Attitudes

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