CM

19 avril 2018

Baule 6 délibérations

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délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC et à l'attribution de la concession d'aménagement

Lancement de la procédure de consultation d'aménageurs pour la création et la réalisation de la ZAC

Autres decisions 1 délibération

Définition des enjeux et des objectifs, du périmètre d'intervention, du programme et du bilan financier prévisionnel de l'opération

Éducation 1 délibération

Détermination des rythmes scolaires pour la rentrée de s'eptembre 2018

Ressources humaines 1 délibération

Modification du tableau des effectifs

Vie associative 1 délibération

Subvention complémentaire à Mauves Attitudes

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