Conseil municipal du 2018-02-15
Baule
15 février 2018
5 délibérations
5
délibérations
2
Autres decisions
1
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- adoption du contrat enfance jeunesse avec la CAF.
- fourniture gaz natruel
- Instruction des actes et autorisations pris en application du droit des sols (ADS) – Avenant n°1 à la convention de serv
- Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au sein de la Commission communautaire « Assainis
- renouvellement de la ligne de trésorerie
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Autres decisions
2 délibérations
2018021506
Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au sein de la Commission communautaire « Assainissement »
2018021508
fourniture gaz natruel
💶
Finances & Budget
1 délibération
2018021504
renouvellement de la ligne de trésorerie
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2018021507
Instruction des actes et autorisations pris en application du droit des sols (ADS) – Avenant n°1 à la convention de service commun entre la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire et la Comm
👶
Enfance & Jeunesse
1 délibération
2018021509
adoption du contrat enfance jeunesse avec la CAF.
WEB
ods_auto:data.centrevaldeloire.fr:deliberations-de-la-commune-de-baule:2018-02-15
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