CM
15 février 2018
Baule
5 délibérations
5
délibérations
2
Autres decisions
1
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Autres decisions
2 délibérations
Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant au sein de la Commission communautaire « Assainissement »
Fourniture gaz natruel
Finances & Budget
1 délibération
Renouvellement de la ligne de trésorerie
Urbanisme & Travaux
1 délibération
Instruction des actes et autorisations pris en application du droit des sols (ADS) – Avenant n°1 à la convention de service commun entre la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire et la Comm
Enfance & Jeunesse
1 délibération
Adoption du contrat enfance jeunesse avec la CAF
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