24 mars 2025
22
délibérations
15
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
1
Enfance & Jeunesse
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Délibérations (22)
2025 021 vote Budget 2025 Energie Solaire
2025 019 vote Budget 2025 Commune
2025 012 cfu 2024 Budget Assainissement
2025 011 CFU 2024 budget lotissement Peupliers
2025 010 CFU 2024 budget energie solaire
2025 009 CFU 2024 commerces chesnais
2025_008_Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget principal
2025 020 13 Vote du budget primitif 2025 Commerces Chesnais
2025 018 11 Taxes taux dimposition 2025
2025_017_10_Affectation du résultat 2024 du budget annexe Lotissement les Peupliers
2025_016_09_Affectation du résultat 2024 du budget annexe Energie solaire
2025_015_08_Affectation du résultat 2024 du budget annexe Commerces Chesnais
2025_014_077_Affectation du résultat 2024 du budget principal
2025_013_06_Dissolution du budget assainissement et transfert du résultat budgétaire 2024
2025_022_15_Vote du budget primitif 2025 Lotissement les Peupliers
2025_026_19_Conventions dautorisation de passage du public sur des chemins privés dans le cadre d'un itinéraire de randonnée
2025_025_18_Convention doccupation du domaine public pour un projet d'aménagement d'un trottoir par un particulier
2025_024_17_approbation de la vente de chemins ruraux suite à lenquête publique
2025_023_16_vente de la parcelle YD n°278 située à la Résidence du Bignon
2025_029_22_convention de partenariat avec la Commune de Goven pour lAnimation Jeunesse Estivale 2025
2025_028_21_Recrutement de vacataires pour la distribution de publications municipales
2025_027_20_Convention de groupement dachat pour la rénovation des routes par Point à Temps Automatique
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