Conseil municipal du 2024-12-31

Baye 31 décembre 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

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Environnement

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

6 délibérations - ATTRIBUTION DE CHEQUES CADEAUX POUR LES AGENTS COMMUNAUX - APPROBATION DE L'AVENANT N°3 DE LA CONVENTION TYPE DE MUTUALISATION DU SERVICE COMMUN RELATIF A L'APPLICATON DU DROIT DE - RÉSEAU DES MÉDIATHEQUES MATILIN : PROPOSITION DE RÉVISION DE LA TARIFICATION DE LA CARTE UNIQUE - CONVENTION MISE EN PLACE D'UN SITE DE COMPOSTAGE PARTAGE - ADRESSAGE : DÉNOMINATION DES VOIES ET LIEUX-DITS DE LA COMMUNE - PRESENTATION RAPPORT 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT QUIMPERLE COMMUNAUTE

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Délibérations (6)

🌱 Environnement 3 délibérations
2024161202

PRESENTATION RAPPORT 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT QUIMPERLE COMMUNAUTE

2024161208

RÉSEAU DES MÉDIATHEQUES MATILIN : PROPOSITION DE RÉVISION DE LA TARIFICATION DE LA CARTE UNIQUE

2024161210

ATTRIBUTION DE CHEQUES CADEAUX POUR LES AGENTS COMMUNAUX

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024161206

CONVENTION MISE EN PLACE D'UN SITE DE COMPOSTAGE PARTAGE

2024161207

ADRESSAGE : DÉNOMINATION DES VOIES ET LIEUX-DITS DE LA COMMUNE

2024161209

APPROBATION DE L'AVENANT N°3 DE LA CONVENTION TYPE DE MUTUALISATION DU SERVICE COMMUN RELATIF A L'APPLICATON DU DROIT DES SOLS (ADS) QUIMPERLE COMMUNAUTE

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