CM

6 décembre 2024

Beauce la Romaine 23 délibérations

23

délibérations

14

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

3

Autres decisions

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Délibérations (23)

Finances & Budget 14 délibérations

D112_convention mécénat d'igue verdes

D90_ap Cp

D095_d'emande subvention petr plantations

D094_d'emande subvention banque des territoires shopi

D092_l'ocation c'amion et tracteur

D091_vote des 25 pour c'ent crédits

D100_tarif pour d'éneigement routes

D099_bons c'adeaux maisons fleuries

D101_subvention tour loir et cher

D097_tarifs municipaux

D096_travaux élagage beauce la romaine

D098_l'oyer logement s'emerville

D93_demande subvention detr dsil friche shopi

D 089 dm n°3

Culture & Patrimoine 5 délibérations

D107_approbation du rapport de l'eau s'iaep

D103_convention atd avenue chanzy

D106_retrocession parcelle ad 186

D105_périmètres d'élimités abords monuments historiques

D104_avenant convention c'inémobile

Autres decisions 3 délibérations

D111_approbation de la CLECT

D108_modification statuts video protection

D110_ouverture d'ominicale des commerces pour 2025

Ressources humaines 1 délibération

D109_mise à j'our effectifs

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