4 mars 2025
19
délibérations
7
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
D'ébat d'orientations budgétaires
Garantie prêt équipement ehpad
Refacturation Logicel Berger Levrault Afr
Validation logiciel sfp
Vote des 25 pour cent crédits
Demande de subvention ADEME
Revalorisation de loyers au 1er décembre
Groupement de commande voirie CCTVL
Moe renouvellement friche shopi
Avenant moe rehabilitation appartement la colombe et verdes
Vente de petit matériel
Enquête publique alinéation chemins ruraux
Achat de concession cimetière la colombe et membrolles
D'urée cnas pour retraités
D'urée cnas retraités
Modification des statuts cctvl
Modification statuts cctvl
Rapport quinquenal des attributions compensation cctvl
Adoption de la zone FRR
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