CM

6 décembre 2024

Beauce la Romaine 23 délibérations

23

délibérations

12

Autres decisions

6

Finances & Budget

3

Environnement

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Délibérations (23)

Autres decisions 12 délibérations

D111_approbation de la CLECT

D112_convention mécénat d'igue verdes

D90_ap Cp

D109_mise à j'our effectifs

D092_l'ocation c'amion et tracteur

D108_modification statuts video protection

D091_vote des 25 pour c'ent crédits

D103_convention atd avenue chanzy

D105_périmètres d'élimités abords monuments historiques

D104_avenant convention c'inémobile

D110_ouverture d'ominicale des commerces pour 2025

D 089 dm n°3

Finances & Budget 6 délibérations

D095_d'emande subvention petr plantations

D094_d'emande subvention banque des territoires shopi

D100_tarif pour d'éneigement routes

D101_subvention tour loir et cher

D097_tarifs municipaux

D93_demande subvention detr dsil friche shopi

Environnement 3 délibérations

D107_approbation du rapport de l'eau s'iaep

D099_bons c'adeaux maisons fleuries

D096_travaux élagage beauce la romaine

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

D106_retrocession parcelle ad 186

D098_l'oyer logement s'emerville

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