10 octobre 2024
13
délibérations
8
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
202410_079 : approbation du RPQS Ouzouer-le-doyen
202410_080 : renouvellement membres AFR semerville
D202410_078 : modification règlement intérieur sdf blr
D202410_076 : acte s'ervitude avec enedis
D202410_073 : convention s'ervitude rue haie de pré
D202410_075 : convention stella, CD41
D202410_074 : convention c'entre c'ulturel Blésois, CD41
D202410_70 : décisions modificatives n°2
D202410_072 : d'emande garantie ehpad
D202410_071 : subvention association
202410_081 :modification tableau des effectifs
D202410_077 : création d'un parc et attribution d'un n'om
202410_082 : avenant convention cadre de reversement de la taxe d'aménagement
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