Conseil municipal du 2024-12-13

Beaucé 13 décembre 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

5

Environnement

4

Finances & Budget

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

21 délibérations - DEL_2024_161 FIN-Ouverture anticipée de crédits 2025 - DEL_2024_160 FIN-Attributions de compensation définitives 2024 - commune de Mer - DEL_2024_159 FIN-Effacement de dettes et admission en non-valeur - DEL_2024_158 RH-Créations emplois non-permanents accroissement temp et saisonnier d'activité - DEL_2024_157 RH-Création dun emploi permanent - DEL_2024_156 RH-Modification des modalités relatives au télétravail - DEL_2024_155 PAT-Avenant - Convention SAFER - DEL_2024_154 INST-Modification conseiller communautaire suppléant commune de Lestiou - DEL_2024_153 INST-Désignation représentants au sein du syndicat mixte du Pays des Châteaux - DEL_2024_152 INST-Modification intérêt communautaire compétence action sociale dintérêt communautaire _PST - DEL_2024_150 GEMAPI-Convention partenariat entre CCBVL et Maison de la Loire du Loir-et-Cher pour réalisation et utilisa - DEL_2024_149 GEMAPI-Convention partenariat entre CCBVL, SEBB et SMB Cisse pour réalisation maquettes PEP - DEL_2024_148 GEMAPI-Astreintes pour surveillance digue du Val dAvaray en cas de crue - DEL_2024_147 GEMAPI-Convention presta service avec communes Avaray-Courbouzon-Suèvres pour surveillance digue du Val dAv - DEL_2024_146 HTE-Engagement principe mise en uvre PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV (PIG) - DEL_2024_145 HTE-Partenariat « Observatoire Habitat & Foncier » entre le SIAB et la CCBVL - DEL_2024_144 ST-Groupement de commandes - marché de fourniture de fioul domestique - DEL_2024_143 SCO-Convention relative à lintervention dAESH sur temps pause méridienne entre CC et Direction Académique s - DEL_2024_142 SCO-Règlement intérieur pour adultes fréquentant la restauration scolaire au 01-01-2025 - DEL_2024_141 TOUR-Stratégie de développement touristique Beauce Val de Loire.

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Délibérations (21)

🌱 Environnement 5 délibérations
2024

DEL_2024_153 INST — Désignation représentants au sein du syndicat mixte du Pays des Châteaux

2024

DEL_2024_150 GEMAPI — Convention partenariat entre CCBVL et Maison de la Loire du Loir-et-Cher pour réalisation et utilisation maquette PEP

2024

DEL_2024_149 GEMAPI — Convention partenariat entre CCBVL, SEBB et SMB Cisse pour réalisation maquettes PEP

2024

DEL_2024_147 GEMAPI — Convention presta service avec communes Avaray-Courbouzon-Suèvres pour surveillance digue du Val dAvaray

2024

DEL_2024_141 TOUR — Stratégie de développement touristique Beauce Val de Loire.

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

DEL_2024_161 FIN — Ouverture anticipée de crédits 2025

2024

DEL_2024_160 FIN — Attributions de compensation définitives 2024 - commune de Mer

2024

DEL_2024_159 FIN — Effacement de dettes et admission en non-valeur

2024

DEL_2024_163 FIN — Subvention déquilibre versée sur le budget annexe « MARPA » au titre de lexercice 2024

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2024

DEL_2024_158 RH — Créations emplois non-permanents accroissement temp et saisonnier d'activité

2024

DEL_2024_157 RH — Création dun emploi permanent

2024

DEL_2024_156 RH — Modification des modalités relatives au télétravail

2024

DEL_2024_148 GEMAPI — Astreintes pour surveillance digue du Val dAvaray en cas de crue

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

DEL_2024_146 HTE — Engagement principe mise en uvre PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV (PIG)

2024

DEL_2024_145 HTE — Partenariat « Observatoire Habitat & Foncier » entre le SIAB et la CCBVL

2024

DEL_2024_144 ST — Groupement de commandes - marché de fourniture de fioul domestique

🎓 Éducation 2 délibérations
2024

DEL_2024_143 SCO — Convention relative à lintervention dAESH sur temps pause méridienne entre CC et Direction Académique services éducation nationale

2024

DEL_2024_142 SCO — Règlement intérieur pour adultes fréquentant la restauration scolaire au 01-01-2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

DEL_2024_155 PAT — Avenant - Convention SAFER

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

DEL_2024_154 INST — Modification conseiller communautaire suppléant commune de Lestiou

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

DEL_2024_152 INST — Modification intérêt communautaire compétence action sociale dintérêt communautaire _PST

WEB recia:2024:13161:2024-12-13
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