Conseil municipal du 2024-11-08

DEL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la concertation et Arrêt de projet. (12ème partie)

DEL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la concertation et Arrêt de projet (24e partie)

DEL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la concertation et Arrêt de projet. (23ème partie)

DEL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la concertation et Arrêt de projet. (22ème partie)

DEL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la concertation et Arrêt de projet. (20ème partie)

DEL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la concertation et Arrêt de projet. (19ème partie)

DEL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la concertation et Arrêt de projet. (18ème partie)

DEL_2024_126 — URB - Arrêt des 7 projets de Périmètres délimités des abords de monuments historiques

DEL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la concertation et Arrêt de projet. (3ème partie)

DEL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la concertation et Arrêt de projet. (17ème partie)

DEL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la concertation et Arrêt de projet. (16ème partie)

DEL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la concertation et Arrêt de projet. (15ème partie)

DEL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la concertation et Arrêt de projet. (13ème partie)

DEL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la concertation et Arrêt de projet. (11ème partie)

DEL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la concertation et Arrêt de projet. (10ème partie)

DEL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la concertation et Arrêt de projet. (9ème partie)

DEL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la concertation et Arrêt de projet. (8ème partie)

DEL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la concertation et Arrêt de projet. (7ème partie)

DEL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la concertation et Arrêt de projet. (6ème partie)

DEL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la concertation et Arrêt de projet. (5ème partie)

DEL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la concertation et Arrêt de projet. (4ème partie)

DEL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la concertation et Arrêt de projet. (2ème partie)

DEL_2024_125_URB — Arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la concertation et Arrêt de projet. (1ère partie)

DEL_2024_131_PE — Multi-accueil - Modification du règlement de fonctionnement.

DEL_2024_130_PE — Relai Petite Enfance - Modification du règlement de fonctionnement.

DEL_2024_129_JEU — Règlement de fonctionnement des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) à compter du 1er janvier 2025.

DEL_2024_139_RH — Mise à jour du tableau des emplois Création dun poste suite à avancement de grade.

DEL_2024_138_RH — Création demplois permanents.

DEL_2024_137_RH — Régularisation- Création demploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire dactivité.

DEL_2024_136_ST — Cession de la balayeuse communautaire à l'euro symbolique.

DEL_2024_135_PAT — Renouvellement de la procédure dadjudication pour la réattribution du bail de chasse dans la zone des Landes.

DEL_2024_134_TOUR — Mise à jour des redevances de mise à disposition du domaine public du Domino.

DEL_2024_128 — SCO - Règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires à compter du 1er janvier 2025.

DEL_2024_132_PE — Modification de l'intérêt communautaire lié à la petite enfance aux fins d'intégrer le service public de la petite enfance

DEL_2024_127_SCO — Convention de financement dans le cadre du fonds dinnovation pédagogique.

DEL_2024_133_DEVECO — Inventaire des Zones dActivité Economique (ZAE) de la CCBVL.

DEL_2024_123 INST — Rapport annuel du SIEOM 2023

DEL_2024_124_INST — Modification conseiller communautaire suppléant commune de Mulsans.

DEL_2024_122_INST — Avis du conseil communautaire concernant le souhait de la commune de Muides-sur-Loire de quitter la CCBVL pour rejoindre la Communauté de communes de Grand Chambord.