3 juillet 2025
8
délibérations
5
Environnement
2
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Modalité de remboursement des frais de déplacement des élus de la commune de St Léonard en Beauce
Tarif ouverture et fermeture des compteurs d'eau sur demande des abonnés de la commune de St Léonard en Beauce
Résiliation de la convention vente d'eau à la commune de Le Plessis lEchelle en date de 1976
Convention vente d'eau à la commune de Le Plessis l'Echelle
Convention vente d'eau à la commune de Marchenoir Avenant n°1
Finances — Budget Assainissement (21503) Durée damortissement
Tarifs 2026 taxe locale de publicité extérieure
Consultation SAS BIOGAZMER
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