Conseil municipal du 2025-07-03

Beaucé 3 juillet 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

5

Environnement

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Finances & Budget

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Modalité de remboursement des frais de déplacement des élus de la commune de St Léonard en Beauce - Tarif ouverture et fermeture des compteurs deau sur demande des abonnés de la commune de St Léonard en Beauce - Résiliation de la convention vente deau à la commune de Le Plessis lEchelle en date de 1976 - Convention vente deau à la commune de Le Plessis lEchelle - Finances - Budget Assainissement (21503) Durée damortissement - Tarifs 2026 taxe locale de publicité extérieure - Convention vente deau à la commune de Marchenoir Avenant n°1 - Consultation SAS BIOGAZMER

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Délibérations (8)

🌱 Environnement 5 délibérations
2025

Modalité de remboursement des frais de déplacement des élus de la commune de St Léonard en Beauce

2025

Tarif ouverture et fermeture des compteurs deau sur demande des abonnés de la commune de St Léonard en Beauce

2025

Résiliation de la convention vente deau à la commune de Le Plessis lEchelle en date de 1976

2025

Convention vente deau à la commune de Le Plessis lEchelle

2025

Convention vente deau à la commune de Marchenoir Avenant n°1

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

Finances — Budget Assainissement (21503) Durée damortissement

2025

Tarifs 2026 taxe locale de publicité extérieure

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Consultation SAS BIOGAZMER

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