Conseil municipal du 2025-05-20

Beaucé 20 mai 2025 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Finances & Budget

3

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Recomposition de lorgane délibérant des EPCI à fiscalité propre - Annulation de la délibération du 8 septembre 2006 portant facturation de la consommation deau aux propriétaires du logem - 2025-43 Règlement du service deau potable Avenant n°3 - La Coudraye Travaux Réseau eaux pluviales Choix du prestaire - Facturation à entreprise Réparation par les agents communaux dune canalisation endommagée par une entreprise - Acquisition dune remorque pour transport du tracteur tondeuse - Facturation à particulier Réparation dune fuite deau par les agents communaux

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Recomposition de lorgane délibérant des EPCI à fiscalité propre

2025

Facturation à entreprise Réparation par les agents communaux dune canalisation endommagée par une entreprise

2025

Facturation à particulier Réparation dune fuite deau par les agents communaux

🌱 Environnement 3 délibérations
2025

Annulation de la délibération du 8 septembre 2006 portant facturation de la consommation deau aux propriétaires du logement

2025

2025 — 43 Règlement du service deau potable Avenant n°3

2025

La Coudraye Travaux Réseau eaux pluviales Choix du prestaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Acquisition dune remorque pour transport du tracteur tondeuse

WEB recia:2025:13161:2025-05-20
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