14 mars 2025

D'EL_2025_30_J'EU_Adoption de nouveaux tarifs au 1.09.2025 pour le point accueil j'eunes (PAJ)

D'EL_2025_31_J'EU_Adoption de nouveaux tarifs au 1.06.2025 pour les c'amps du point accueil j'eunes

D'EL_2025_29_J'EU_Adoption de nouveaux tarifs à compter du 1.09.2025 pour les accueils de l'oisirs s'ans hébergements (ALSH)

D'EL_2025_20_J'UR_C'onstitution d'une groupement de c'ommandes entre la CCBVL, la ville de Mer et le syndicat Val d'Eau pour la passation d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage en prévision du l'anc

D'EL_2025_17_HTE — Maison de lHabitat - Modification de la Charte d'accompagnement des particuliers et du réglement des aides de la CCBVL pour la Maison de lHabitat Grand Chambord - Beauce Val de L'oi

D'EL_2025_16_HTE_Maison de lHabitat — Convention d'organisation temporaire de la maîtrise d'ouvrage avec la CCGC pour la mission de suivi-animation du PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV' 2025-2029

D'EL_2025_15_HTE_Maison de lHabitat — Approbation de la convention du PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV' (PIG - Programme d'Intérêt Général) visant la mise en oeuvre du service public de la rénovation de

D'EL_2025_27_SCO_Participation aux frais des repas pour les enfants de C'ourbouzon scolarisés à l'école Saint J'oseph N'otre D'ame à Mer - Année scolaire 2023-2024

D'EL 2025 26 SCO tarifs des garderies au 1.09.2025

D'EL 2025 25 SCO Tarifs c'antines scolaires au 1.09.2025

D'EL 2025 13 D'ébat d'orientations budgétaires 2025

D'EL_2025_14_FIN_Attributions de c'ompensation d'éfinitives 2023 et 2024 - commune de Oucques-la-Nouvelle

D'EL_2025_24_RH_Avenant 1 à la convention de prestation de service avec le S'IAEP L'orges-Briou

D'EL_2025_22_RH_Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel _ 2026-2029_Mandat au CDG41

D'EL_2025_23_RH_Convention d'adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire du CDG41

D'EL 2025 21 RH Régul création d'emplois n'on-permanents

D'EL_2025_11_INST_Modification d'une représentation _ commune de L'estiou

D'EL_2025_10_ INST_ Modification d'une représentation - commune de Villeneuve Frouville

D'EL_2025_09_INST Modification de la c'omposition du Conseil c'ommunautaire et modification de représentations - commune de la Chapelle-Saint-Martin en Plaine

D'EL_2025_19_HTE_Actualisation du contrat d'objectif territorial portant sur la politique de transition écologique à l'échelle de l'Entente s'igné avec l'ADEME

D'EL_2025_18_HTE_Convention d'organisation temporaire de la maîtrise d'ouvrage avec la CCGC pour la mission d'évaluation du PCAET

D'EL_2025_28_SCO_Réglement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires au 1.09.2025

D'EL 2025 12 D'EVECO ZA 100 Planches — Cessions foncières