Conseil municipal du 2025-03-14

DEL_2025_30_JEU_Adoption de nouveaux tarifs au 1.09.2025 pour le point accueil jeunes (PAJ)

DEL_2025_31_JEU_Adoption de nouveaux tarifs au 1.06.2025 pour les camps du point accueil jeunes

DEL_2025_29_JEU_Adoption de nouveaux tarifs à compter du 1.09.2025 pour les accueils de loisirs sans hébergements (ALSH)

DEL_2025_20_JUR_Constitution d'une groupement de commandes entre la CCBVL, la ville de Mer et le syndicat Val d'Eau pour la passation d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage en prévision du lanc

DEL_2025_17_HTE — Maison de l'Habitat - Modification de la Charte d'accompagnement des particuliers et du réglement des aides de la CCBVL pour la Maison de l'Habitat Grand Chambord - Beauce Val de Loi

DEL_2025_16_HTE_Maison de l'Habitat — Convention d'organisation temporaire de la maîtrise d'ouvrage avec la CCGC pour la mission de suivi-animation du PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV' 2025-2029

DEL_2025_15_HTE_Maison de l'Habitat — Approbation de la convention du PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV' (PIG - Programme d'Intérêt Général) visant la mise en oeuvre du service public de la rénovation de

DEL_2025_27_SCO_Participation aux frais des repas pour les enfants de Courbouzon scolarisés à l'école Saint Joseph Notre Dame à Mer - Année scolaire 2023-2024

DEL_2025_26_SCO_tarifs des garderies au 1.09.2025

DEL_2025_25_SCO_Tarifs_cantines scolaires au 1.09.2025

DEL_2025_13_Débat d'orientations budgétaires 2025

DEL_2025_14_FIN_Attributions de compensation définitives 2023 et 2024 - commune de Oucques-la-Nouvelle

DEL_2025_24_RH_Avenant 1 à la convention de prestation de service avec le SIAEP Lorges-Briou

DEL_2025_22_RH_Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel _ 2026-2029_Mandat au CDG41

DEL_2025_23_RH_Convention d'adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire du CDG41

DEL_2025_21_RH_Régul_création_d'emplois non-permanents

DEL_2025_11_INST_Modification d'une représentation _ commune de Lestiou

DEL_2025_10_ INST_ Modification d'une représentation - commune de Villeneuve Frouville

DEL_2025_09_INST Modification de la composition du Conseil communautaire et modification de représentations - commune de la Chapelle-Saint-Martin en Plaine

DEL_2025_19_HTE_Actualisation du contrat d'objectif territorial portant sur la politique de transition écologique à l'échelle de l'Entente signé avec l'ADEME

DEL_2025_18_HTE_Convention d'organisation temporaire de la maîtrise d'ouvrage avec la CCGC pour la mission d'évaluation du PCAET

DEL_2025_28_SCO_Réglement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires au 1.09.2025

DEL_2025_12_DEVECO_ZA 100 Planches — Cessions foncières