Conseil municipal du 2026-03-09

Beaucé 9 mars 2026 12 délibérations
Document source

12

délibérations

10

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Budget Commune 21508 - Approbation du CFU 2025 - Budget Eau (21502) - Approbation du Compte Financier Unique 2025 - Budget Eau (21502) - Affectation du résultat 2025 - Budget Eau (21502) - Application de la fongibilité des crédits au titre de lexercice 2026 - Budget Assainissement (21503) - Affectation du résultat 2025 - Budget Assainissement (21503) - Application de la fongibilité des crédits au titre de lexercice 2026 - Budget Commune (21508) - Affectation du résultat 2025 - Services Eau et Assainissement Conventions de mise à disposition dun agent communal - Budget Commune (21508) - Application de la fongibilité des crédits au titre de lexercice 2026 - Refacturation à la CCBVL de la mise à disposition des agents communaux de Saint Léonard en Beauce pour lannée 2025 Opti - Services Eau et Assainissement Conventions de mise à disposition Véhicules communaux - Refacturation à particulier Réparation suite à dégradations Salle des fêtes communale

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2026

Budget Commune 21508 — Approbation du CFU 2025

2026

Budget Eau (21502) — Approbation du Compte Financier Unique 2025

2026

Budget Eau (21502) — Affectation du résultat 2025

2026

Budget Eau (21502) — Application de la fongibilité des crédits au titre de lexercice 2026

2026

Budget Assainissement (21503) — Affectation du résultat 2025

2026

Budget Assainissement (21503) — Application de la fongibilité des crédits au titre de lexercice 2026

2026

Budget Commune (21508) — Affectation du résultat 2025

2026

Budget Commune (21508) — Application de la fongibilité des crédits au titre de lexercice 2026

2026

Refacturation à la CCBVL de la mise à disposition des agents communaux de Saint Léonard en Beauce pour lannée 2025 Options A et B

2026

Refacturation à particulier Réparation suite à dégradations Salle des fêtes communale

🌱 Environnement 2 délibérations
2026

Services Eau et Assainissement Conventions de mise à disposition dun agent communal

2026

Services Eau et Assainissement Conventions de mise à disposition Véhicules communaux

WEB recia:2026:13161:2026-03-09
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