9 mars 2026
12
délibérations
10
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Budget Commune 21508 — Approbation du CFU 2025
Budget Eau (21502) — Approbation du Compte Financier Unique 2025
Budget Eau (21502) — Affectation du résultat 2025
Budget Eau (21502) — Application de la fongibilité des crédits au titre de l'exercice 2026
Budget Assainissement (21503) — Affectation du résultat 2025
Budget Assainissement (21503) — Application de la fongibilité des crédits au titre de l'exercice 2026
Budget Commune (21508) — Affectation du résultat 2025
Budget Commune (21508) — Application de la fongibilité des crédits au titre de l'exercice 2026
Refacturation à la CCBVL de la mise à disposition des agents communaux de Saint Léonard en Beauce pour l'année 2025 Options A et B
Refacturation à particulier Réparation suite à dégradations Salle des fêtes communale
Services Eau et Assainissement Conventions de mise à disposition d'un agent communal
Services Eau et Assainissement Conventions de mise à disposition Véhicules communaux
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