13 décembre 2024

D'EL 2024 161 FIN — Ouverture anticipée de crédits 2025

D'EL_2024_159 FIN — Effacement de d'ettes et admission en n'on-valeur

D'EL 2024 155 PAT — Avenant - Convention S'AFER

D'EL_2024_154 INST — Modification conseiller c'ommunautaire s'uppléant commune de L'estiou

D'EL_2024_150 GEMAPI — Convention partenariat entre CCBVL et Maison de la Loire du Loir-et-Cher pour réalisation et utilisation maquette PEP

D'EL_2024_149 GEMAPI — Convention partenariat entre CCBVL, S'EBB et SMB C'isse pour réalisation maquettes PEP

D'EL_2024_148 GEMAPI — Astreintes pour s'urveillance d'igue du Val d'Avaray en c'as de crue

D'EL_2024_147 GEMAPI — Convention presta service avec communes Avaray-C'ourbouzon-S'uèvres pour s'urveillance d'igue du Val d'Avaray

D'EL_2024_146 HTE — Engagement principe mise en uvre PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV (PIG)

D'EL_2024_144 ST — Groupement de c'ommandes - marché de fourniture de fioul d'omestique

D'EL_2024_158 RH — Créations emplois n'on-permanents accroissement temp et s'aisonnier d'activité

D'EL 2024 157 RH — Création d'un emploi permanent

D'EL_2024_156 RH — Modification des modalités relatives au télétravail

D'EL_2024_153 INST — Désignation représentants au s'ein du syndicat mixte du Pays des Châteaux

D'EL_2024_141 TOUR — Stratégie de développement touristique Beauce Val de Loire

D'EL_2024_143 SCO — Convention relative à l'intervention d'AESH sur temps pause méridienne entre CC et D'irection Académique services éducation n'ationale

D'EL_2024_142 SCO — Règlement intérieur pour adultes fréquentant la restauration scolaire au 01-01-2025

D'EL_2024_160 FIN — Attributions de c'ompensation d'éfinitives 2024 - commune de Mer

D'EL_2024_152 INST — Modification intérêt c'ommunautaire c'ompétence action sociale d'intérêt c'ommunautaire _PST

D'EL_2024_145 HTE — Partenariat « Observatoire Habitat & Foncier » entre le S'IAB et la CCBVL

D'EL_2024_163 FIN — Subvention d'équilibre versée sur le budget annexe « MARPA » au titre de l'exercice 2024