8 novembre 2024

D'EL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la c'oncertation et Arrêt de projet. (12ème partie)

D'EL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la c'oncertation et Arrêt de projet (24e partie)

D'EL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la c'oncertation et Arrêt de projet. (23ème partie)

D'EL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la c'oncertation et Arrêt de projet. (22ème partie)

D'EL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la c'oncertation et Arrêt de projet. (20ème partie)

D'EL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la c'oncertation et Arrêt de projet. (19ème partie)

D'EL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la c'oncertation et Arrêt de projet. (18ème partie)

D'EL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la c'oncertation et Arrêt de projet. (3ème partie)

D'EL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la c'oncertation et Arrêt de projet. (17ème partie)

D'EL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la c'oncertation et Arrêt de projet. (16ème partie)

D'EL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la c'oncertation et Arrêt de projet. (15ème partie)

D'EL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la c'oncertation et Arrêt de projet. (13ème partie)

D'EL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la c'oncertation et Arrêt de projet. (11ème partie)

D'EL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la c'oncertation et Arrêt de projet. (10ème partie)

D'EL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la c'oncertation et Arrêt de projet. (9ème partie)

D'EL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la c'oncertation et Arrêt de projet. (8ème partie)

D'EL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la c'oncertation et Arrêt de projet. (7ème partie)

D'EL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la c'oncertation et Arrêt de projet. (6ème partie)

D'EL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la c'oncertation et Arrêt de projet. (5ème partie)

D'EL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la c'oncertation et Arrêt de projet. (4ème partie)

D'EL_2024_125 — Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la c'oncertation et Arrêt de projet. (2ème partie)

D'EL_2024_125_URB — Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) / Bilan de la c'oncertation et Arrêt de projet. (1ère partie)

D'EL_2024_136_ST — Cession de la balayeuse c'ommunautaire à l'euro symbolique

D'EL_2024_135_PAT — Renouvellement de la procédure d'adjudication pour la réattribution du bail de chasse dans la zone des L'andes

D'EL 2024 123 INST — Rapport annuel du S'IEOM 2023

D'EL_2024_126 — URB - Arrêt des 7 projets de Périmètres d'élimités des abords de monuments historiques

D'EL_2024_124_INST — Modification conseiller c'ommunautaire s'uppléant commune de Mulsans

D'EL_2024_122_INST — Avis du conseil c'ommunautaire c'oncernant le s'ouhait de la commune de Muides-sur-Loire de quitter la CCBVL pour rejoindre la Communauté de communes de Grand Chambord

D'EL_2024_131_PE — Multi-accueil - Modification du règlement de fonctionnement

D'EL 2024 138 RH — Création d'emplois permanents

D'EL_2024_137_RH — Régularisation- Création d'emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité

D'EL_2024_130_PE — Relai Petite Enfance - Modification du règlement de fonctionnement

D'EL_2024_128 — SCO - Règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires à compter du 1er j'anvier 2025

D'EL_2024_132_PE — Modification de l'intérêt c'ommunautaire l'ié à la petite enfance aux fins d'intégrer le service public de la petite enfance

D'EL_2024_127_SCO — Convention de financement dans le c'adre du fonds d'innovation pédagogique

D'EL_2024_134_TOUR — Mise à j'our des redevances de mise à disposition du d'omaine public du D'omino

D'EL_2024_133_D'EVECO — Inventaire des Zones d'Activité Economique (ZAE) de la CCBVL

D'EL_2024_129_J'EU — Règlement de fonctionnement des accueils de l'oisirs s'ans hébergement (ALSH) à compter du 1er j'anvier 2025

D'EL_2024_139_RH — Mise à j'our du tableau des emplois Création d'un poste s'uite à avancement de grade