Conseil municipal du 2025-06-17

Beaussais-sur-Mer 17 juin 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Tarification des abonnements à la médiathèque - Création de poste par suite des avancements de grade et promotion interne - Création de poste par suite des avancements de grade et promotion interne - Dénomination de la rue de la Source, ancienne rue de Coutelouche - Rétrocession à la commune des voiries et parties communes de parcelles rue de Champagne et square de Bretagne - Aménagement de la Ferme Morel - lancement des consultations auprès des entreprises - Déclaration d'utilité publique (DUP) du projet de la place de l'église et enquête parcellaire en vue de l'acquisition de - Recours à un vacataire pour la distribution du bulletin municipal - Instauration d'un taux de 4% pour la part communale de la taxe d'aménagement dans la zone d'activité de Coutelouche - Fixation du taux de promotion d'avancement de grade

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Délibérations (10)

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2025

Création de poste par suite des avancements de grade et promotion interne

2025

Création de poste par suite des avancements de grade et promotion interne

2025

Recours à un vacataire pour la distribution du bulletin municipal

2025

Fixation du taux de promotion d'avancement de grade

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Rétrocession à la commune des voiries et parties communes de parcelles rue de Champagne et square de Bretagne

2025

Aménagement de la Ferme Morel — lancement des consultations auprès des entreprises

2025

Déclaration d'utilité publique (DUP) du projet de la place de l'église et enquête parcellaire en vue de l'acquisition des terrains nécessaires à sa réalisation - sollicitation du Préfet

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

Tarification des abonnements à la médiathèque

2025

Instauration d'un taux de 4% pour la part communale de la taxe d'aménagement dans la zone d'activité de Coutelouche

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Dénomination de la rue de la Source, ancienne rue de Coutelouche

WEB megalis:2025:7442:2025-06-17
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