CM

17 juin 2025

Beaussais-sur-Mer 10 délibérations

10

délibérations

4

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Ressources humaines 4 délibérations
2025

Création de poste par suite des avancements de grade et promotion interne

2025

Création de poste par suite des avancements de grade et promotion interne

2025

Recours à un vacataire pour la distribution du bulletin municipal

2025

Fixation du taux de promotion davancement de grade

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Rétrocession à la commune des voiries et parties communes de parcelles rue de Champagne et square de Bretagne

2025

Aménagement de la Ferme Morel — lancement des consultations auprès des entreprises

2025

Déclaration dutilité publique (DUP) du projet de la place de l'église et enquête parcellaire en vue de l'acquisition des terrains nécessaires à sa réalisation - sollicitation du Préfet

Finances & Budget 2 délibérations
2025

Tarification des abonnements à la médiathèque

2025

Instauration d'un taux de 4% pour la part communale de la taxe d'aménagement dans la zone d'activité de Coutelouche

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Dénomination de la rue de la Source, ancienne rue de Coutelouche

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