17 juin 2025
10
délibérations
4
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Création de poste par suite des avancements de grade et promotion interne
Création de poste par suite des avancements de grade et promotion interne
Recours à un vacataire pour la distribution du bulletin municipal
Fixation du taux de promotion davancement de grade
Rétrocession à la commune des voiries et parties communes de parcelles rue de Champagne et square de Bretagne
Aménagement de la Ferme Morel — lancement des consultations auprès des entreprises
Déclaration dutilité publique (DUP) du projet de la place de l'église et enquête parcellaire en vue de l'acquisition des terrains nécessaires à sa réalisation - sollicitation du Préfet
Tarification des abonnements à la médiathèque
Instauration d'un taux de 4% pour la part communale de la taxe d'aménagement dans la zone d'activité de Coutelouche
Dénomination de la rue de la Source, ancienne rue de Coutelouche
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