CM

17 janvier 2024

Beaussais-sur-Mer 5 délibérations

5

délibérations

2

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Autorisation dengager et de mandater les dépenses avant le vote des budgets primitifs de lexercice 2024 de la commune de - Cession dun terrain à bâtir situé Rue de la Poste Ploubalay 22650 Beaussais-sur-Mer, issu de la parcelle cadastrée AB - Retrait su Syndicat mixte de protection du littoral breton - VIGIPOL - RPQS eau potable et assainissement 2022 - Validation des tarifs pour le séjour au ski des jeunes de la MDJ
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Délibérations (5)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Autorisation dengager et de mandater les dépenses avant le vote des budgets primitifs de l'exercice 2024 de la commune de Beaussais-sur-Mer

2024

Validation des tarifs pour le séjour au ski des jeunes de la MDJ

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Cession d'un terrain à bâtir s'itué Rue de la Poste Ploubalay 22650 Beaussais-s'ur-Mer, issu de la parcelle cadastrée AB 209

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Retrait su Syndicat mixte de protection du littoral breton - VIGIPOL

🌱 Environnement 1 délibération
2024

RPQS eau potable et assainissement 2022

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