CM
17 janvier 2024
Beaussais-sur-Mer
5 délibérations
5
délibérations
3
Environnement
1
Autres decisions
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Environnement
3 délibérations
2024
Autorisation dengager et de mandater les dépenses avant le vote des budgets primitifs de l'exercice 2024 de la commune de Beaussais-sur-Mer
2024
Cession d'un terrain à bâtir s'itué Rue de la Poste Ploubalay 22650 Beaussais-sur-Mer, issu de la parcelle cadastrée AB 209
2024
RPQS eau potable et assainissement 2022
Autres decisions
1 délibération
2024
Retrait su Syndicat mixte de protection du littoral breton - VIGIPOL
Finances & Budget
1 délibération
2024
Validation des tarifs pour le séjour au ski des jeunes de la MDJ
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