CM

26 mars 2024

Bécherel 8 délibérations

8

délibérations

5

Autres decisions

2

Enfance & Jeunesse

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Autres decisions 5 délibérations
2024

D — Désignation d'un représentant au comité de pilotage CTG

2024

D — Modification des statuts du Syndicat

2024

D — Contribution 2024 des communes adhérentes aux charges du S'IPE

2024

D — Affectation du résultat

2024

D — Approbation du compte de gestion 2023

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

D — Modification du règlement de fonctionnement de la crèche

2024

D — Désignation des représentants au conseil de crèche

Finances & Budget 1 délibération
2024

D — Convention CDG 35 - Contrat d'assurance

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