22 janvier 2024
17
délibérations
7
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Droit de Preemption Commercial B
Dcm22012024 001 Ordre du Jour
Dcm22012024 002 Arret du Pv du 11 Decembre 2024
Dcm22012024 003 Modification du PLUI H Demande de Suppression d'Un Element Paysager A Proteger
Dcm22012024006 Droit de Preemption Commercial
Dcm22012024 013 Reglement Municipal de la Peche de Blavon
Dcm22012024 006 Bis Droit de Preemption Urbain
Dcm22012024 004 Lotissement Bastille Cession du Lot Maison Helena A Espacil Habitat
Dcm22012024 007 Declassement et Cession d'Une Emprise A Bury
Dcm22012024 008 Cession les Haies
DCM220120240004 annule et remplace CESSION DU LOT MAISON HELENA A ESPACIL HABITAT
Dcm22012024 0007 Annule et Remplace Declasst et Cession Emprise Bury
Dcm22012024 0008 Annule et Remplace Cession les Haies
Dcm22012024 005 Garantie Emprunt Contracte par Espacil Habitat pour la Maison Helena
Dcm22012024 010 DETR 2024 Demande de Subvention pour Bastille Viabilisation
Dcm22012024 011 DETR 2024 Demande de Subvention pour lAchat d'Un Equipement de Restauration
Dcm22012024 012 Candidature Appel A Projet Avelo 3 et Demande de Subvention Petites Villes de Demain
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