5 décembre 2024
17
délibérations
8
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Autorisation dengager liquider mandater les DI avant vote du budget
Autorisation Engager Liquider Mandater les Depenses Investissement Avant Vote du Budget
Autorisation Engager Liquider Mandater les Depenses Investissement Avant Vote du Budget
Admission en Non Valeur
Tarifs Location Salle Associative et Salle Multiactivites
Remise sur Location Salle Polyvalente
Subvention Equilibre au Budget Lotissement
Avance du Budget Principal au Budget Lotissement
Mise en Place Compte Epargne Temps
Designation Membres Diverses Commissions
Renouvellement Convention Agence Postale
Maj Tableau Voiries Communales
Prix de Vente Terrain Lotissement Pre du Bourg
Vente et Declassement Voirie Communale Entree Yn43
Convention Transport des Eleves vers Piscines
Participation Financiere Interventions Musicales en Milieu Scolaire
Autorisation de Signature Convention Missions Facultatives Cdg 56
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