Conseil municipal du 2024-09-19
Béganne
19 septembre 2024
8 délibérations
8
délibérations
3
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- Délaissé de voirie LA GUICHARDAIS, déclassement de voirie communale
- Vente et déclassement de voirie communale sur parcelle privée
- Intercommunalité, approbation du rapport de la CLECT
- Autorisation de vente et fixation du prix d'un terrain au Poulho
- COMPAGNIE DES PORTS DU MORBIHAN AUGMENTATION DU CAPITAL
- Demande de subvention abris banc de touche
- Détermination d'un tarif pour travaux effectués par les services communaux
- TAXE HABITATION SUR LOGEMENTS VACANTS
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Culture & Patrimoine
3 délibérations
2024
Délaissé de voirie LA GUICHARDAIS, déclassement de voirie communale
2024
Vente et déclassement de voirie communale sur parcelle privée
2024
Autorisation de vente et fixation du prix d'un terrain au Poulho
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Finances & Budget
3 délibérations
2024
Demande de subvention abris banc de touche
2024
Détermination d'un tarif pour travaux effectués par les services communaux
2024
TAXE HABITATION SUR LOGEMENTS VACANTS
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Autres decisions
2 délibérations
2024
Intercommunalité, approbation du rapport de la CLECT
2024
COMPAGNIE DES PORTS DU MORBIHAN AUGMENTATION DU CAPITAL
WEB
megalis:2024:20475:2024-09-19
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