27 novembre 2025

Engagement dans la démarche DEN.BZH_Autorisation de signature de la convention partenariale

Délibération relative à la mise en place de l'indemnité de maniements de fonds

Recensement de la population en 2026_Création d'emplois temporaires dagents recenseurs (vacataires)

Adhésion à la convention de protection sociale complémentaire_Volet Santé

Mise à jour des conditions dattribution du régime indemnitaire du fait des absences pour les agents relevant de la filière police municipale

Mise à jour des conditions dattribution du régime indemnitaire du fait des absences

Mise à jour du tableau des effectifs au 01/01/2026

Acquisition d'une parcelle rue Saint-Nicolas

Délibération pour la prise de possession d'immeuble s'ans maître_Impasse Parc République

Signature d'une convention doccupation du DP avec le Département dans le cadre de travaux de sécurisation à Hent Ti Glas

Signature d'une convention doccupation du DP avec le Département dans le cadre de travaux de sécurisation à Trézélan

Dde de subvention au titre des amendes de police auprès du Département_Tx de sécurisation routière_Trézélan et Hent Ti Glas

Budget annexe "Armoripark" - DM n°1

Fongibilité des crédtis_Budgets M57 au titre de l'exercice 2025

Signature d'un acte notarié dans le cadre du passage d'une servitude avec Enedis AD 288

Autorisation de signature de la convention partenariale avec le lycée de Brequigny et la formation Design Espace DSAA_Réflexion Abbaye