23 octobre 2025
15
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Retransmission corrigée suite erreur matérielle de numérotation parcelle - Délibération portant sur le transfert doffice de voies privées dans le DP
Smej - Rpqs 2024
Acquisition d'une parcelle appartenant à la Fondation BS - Demande acte rectificatif
Acquisition d'une emprise de voirie — Hent Porzh Glas
Acquisition dans le cadre d'une régularisation demprise de voirie "Hent Konvenant Naour"
Délibération portant sur le transfert d'office dans le DP communal de voies privées - L'ancement d'une enquête publique
Réforme statutaire du SDE22 — Approbation du projet de statuts
Acquisition d'une licence de boissons de 4ème catégorie
Approbation de la convention portant transaction sur le financement de travaux de refection ITS RD 767
Délégation de service public pour la construction et la gestion du crématorium de Bégard - Avenant n°5
Délibération procédant au classement de parcelles dans le d'omaine public de la voirie communale
Désaffectation et déclassement d'une emprise du domaine public - Rue des Poètes
Modification du tableau des effectifs au 01/11/2025
Mise à jour du tableau des effectifs
Signature d'une convention relative au versement d'une subvention au collège F. Clech - 2025/2027
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