12 juin 2025
20
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
4
Culture & Patrimoine
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
RPQS 2024 du crématorium de Bégard
Délibération procédant au classement de parcelles dans le d'omaine public de la voirie communale
Gestion du bocage de bord de route — Fixation du tarif d'entretien
Programme de voirie hors agglomération 2025 - Signature convention de mandat avec GPA
Acquisition d'une emprise de voirie - Park Stang
L'ancement d'une consultation s'elon la procédure avec n'égociation relative à la maîtrise d'uvre - projet s'alle omnisports
Occupation du domaine privé communal — Convention de servitude avec Enedis - Rue Ernest Renan AW 0026
Occupation du domaine privé communal — Convention de servitude avec Enedis - Hent Keranv
Dénomination d'un espace public rue du Bon Sauveur
Dénomination d'une aire de jeux dans le quartier de Mererilan
Adhésion à l'association "Les Vitrines dArmor et dArgoat" - Armoripark
Adhésion à l'association "Les Vitrines dArmor et dArgoat" - Armoripark
Convention de participation au fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22 pour 2025 et 2026
Attribution d'une subvention à l'association sportive du collège François Clech
RPQS 2024 du SMITRED
Signature d'une convention cadre de partenariat relative à lutilisation de lENT dans les écoles publiques
Modification du tableau des effectifs au 01/07/2025
Intercommunalité : Evolution des aides au parc privé de lhabitat à compter du 01/01/2025 dans le cadre de lOPAH RU
Modification du règlement intérieur Armoripark_Annule et remplace 2024/74 du 01/07/2025
Mise en place de la tarification sociale des cantines scolaires à 1 - Convention triennale avec l'Etat
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