CM

12 juin 2025

Bégard 20 délibérations

20

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

4

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (20)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

RPQS 2024 du crématorium de Bégard

2025

Délibération procédant au classement de parcelles dans le d'omaine public de la voirie communale

2025

Gestion du bocage de bord de route — Fixation du tarif d'entretien

2025

Programme de voirie hors agglomération 2025 - Signature convention de mandat avec GPA

2025

Acquisition d'une emprise de voirie - Park Stang

2025

L'ancement d'une consultation s'elon la procédure avec n'égociation relative à la maîtrise d'uvre - projet s'alle omnisports

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

Occupation du domaine privé communal — Convention de servitude avec Enedis - Rue Ernest Renan AW 0026

2025

Occupation du domaine privé communal — Convention de servitude avec Enedis - Hent Keranv

2025

Dénomination d'un espace public rue du Bon Sauveur

2025

Dénomination d'une aire de jeux dans le quartier de Mererilan

Finances & Budget 4 délibérations
2025

Adhésion à l'association "Les Vitrines dArmor et dArgoat" - Armoripark

2025

Adhésion à l'association "Les Vitrines dArmor et dArgoat" - Armoripark

2025

Convention de participation au fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22 pour 2025 et 2026

2025

Attribution d'une subvention à l'association sportive du collège François Clech

Environnement 2 délibérations
2025

RPQS 2024 du SMITRED

2025

Signature d'une convention cadre de partenariat relative à lutilisation de lENT dans les écoles publiques

Ressources humaines 1 délibération
2025

Modification du tableau des effectifs au 01/07/2025

Autres decisions 1 délibération
2025

Intercommunalité : Evolution des aides au parc privé de lhabitat à compter du 01/01/2025 dans le cadre de lOPAH RU

Sécurité 1 délibération
2025

Modification du règlement intérieur Armoripark_Annule et remplace 2024/74 du 01/07/2025

Social & Santé 1 délibération
2025

Mise en place de la tarification sociale des cantines scolaires à 1 - Convention triennale avec l'Etat

📬 Suivre Bégard

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.