12 avril 2024

Budget principal "Ville de Bégard" — Attribution des subventions et participations diverses 2024

Fiscalité — Taxe d'aménagement communale - Instauration d'une nouvelle exonération

Budget principal "Ville de Bégard" — Vote du BP 2024

Réhabilitation de la Congrégation des Soeurs_Création d'une AP/CP

Réhabilitation du complexe sportif — AP/CP Révision n°1

Réhabilitation de la maison des associations - AP/CP Révision n°4

Aménagement de lavenue Pierre Perron et du pourtour du collège - AP/CP Révision n°8

Requalification urbaine — AP/CP révision n°7

Droits de place — Tarifs applicables au 1er mai 2024

Cimetières — Tarifs des concessions au 1er mai 2024

Bâtiments communaux — Tarifs et conditions de location applicables au 1er mai 2024

Fiscalité locale — Vote des taux 2024

Budget principal "Ville de Bégard" — Attribution des subventions et participations diverses 2024

Fongibilité des crédits budgets M57

Budget principal "Ville de Bégard" — Affectation du résultat 2023

Budget principal "Ville de Bégard" — Utilisation du compte des dépenses imprévues

Vote du BP — Budget annexe "Armoripark"

Approbation du CA — Budget annexe "Armoripark"

Approbation du compte de gestion — Budget annexe "Armoripark"

Vote du BP — Budget annexe "Production d'énergies renouvelables"

Vote du BP — Budget annexe "Maison de Santé"

Budget annexe "Maison de Santé" — AP/CP Révision n°2

Approbation du CA — Budget annexe "Maison de Santé"

Approbation du compte de gestion — Budget annexe "Maison de Santé"

Vote du BP — Budget annexe "Boutiques Coeur de Ville"

Approbation du CA — Budget annexe "Boutiques Coeur de Ville"

Approbation du compte de gestion — Budget annexe " Boutiques Coeur de Ville"

Vote du BP — Budget annexe "Résidence An Ti Skol"

Approbation du CA — Budget annexe "Résidence An Ti Skol"

Approbation du compte de gestion — Budget annexe "Résidence An Ti Skol"

Budget principal "Ville de Bégard" — Approbation du CA 2023

Budget principal "Ville de Bégard" — Approbation du compte de gestion 2023

Approbation des comptes de gestion 2023

Ca CCAS 2023

Affectation résultat CCAS 2023

Bp 2024 CCAS

Fongibilité des crédits CCAS

Ca Rad 2023

Bp Rad 2024

Création postes RAD

Ca EHPAD 2023

Affectation résultat Ehpad 2023

Tarifs établissement 2024

Bp EHPAD 2024

PLUi — Obligation de dépôt du permis de démolir sur lensemble du territoire communal

Opération de renouvellement urbain "Ernest Renan" - Avenant n°1 à la convention signée avec Terres dArmor Habitat

SDE — S'ignature d'une convention pour la réalisation d'études énergétiques au groupe scolaire N'oël Bernard

Information aux conseillers municipaux — Etat présentant lensemble des indemnités des élus pour l'année 2023

CDD Accroissement temporaire d'activité

Contrat vacataire med co

Occupation du domaine privé communal — Convention de servitude avec Enedis - Rue Ernest Renan

Création d'un règlement intérieur pour les logements d'urgence et temporaires, de la convention d'occupation précaire et fixation de la participation financière

Guingamp Paimpol Agglomération — Rapport annuel d'activités et de développement durable 2023