22 février 2024
15
délibérations
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Intercommunalité — Service public d'assainissement non collectif - RPQS 2022
Intercommunalité — Service public d'assainissement collectif - RPQS 2022
Intercommunalité — Rapport de la CLECT
Crématorium de Bégard - RPQS 2022
Voirie Dénomination d'une voie accédant à la MSP
Armoripark — Délibération autorisant le recrutement dagents contractuels - accroissement saisonnier
Motion de soutien aux personnels enseignants et accompagnants du collège F. Clech
EPFB — Cession d'une parcelle sise avenue Pierre Perron
Requalification urbaine — Cession de parcelles pour la construction de 20 logements sociaux
Intercommunalité — Service public en matière de mobilité - RPQS 2022
Intercommunalité — Service public eau potable - RPQS 2022
Service public de prévention et de gestion des déchets_RPQS 2022
Armoripark — Modification du règlement intérieur
Rythmes scolaires — Demande de dérogation dans le cadre du maintien de la semaine à 4 jours
D'ébat d'orientation budgétaire 2024
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